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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac35
18 mars 2008
18 mars 2008
Du 18 / 03 / 2008 Arrêt no CS / DB / NV Dossier no07 / 02396 Marie- Josèphe X... / Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ecd
17 novembre 2006
17 novembre 2006
-ALGERIE- représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Maître Samia BENZINE, avocat au barreau de PARIS, toque : B 300 INTIMEE LA FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH dont le siège est sis
Source officielle3e Chambre A
6162fdf33ebbdffcbea6aa54
28 octobre 2011
28 octobre 2011
La SARL Joseph Guerrisi a réclamé à Monsieur et Madame [L] et [W] [K] le montant d'une facture de 18'610,86 €. Par ordonnance du 27 mai 2003, un expert a été désigné.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba2f
11 décembre 2007
11 décembre 2007
TRANSACTION a retrouvé sur place deux occupants, Joseph C..., qui revendiquait un bail commercial conclu avec la Société C...
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91968
22 juillet 2014
22 juillet 2014
RG N : 14/00565 AFFAIRE : SCI SAINT JOSEPH C/ CAISSE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST, SA BANQUE TARNEAUD JCS/PS VENTE IMMOBILIÈRE JEX Grosse délivrée à Me BENOIT
Source officielleChambre 3-4
660f94e0a40f8b0008cb7159
4 avril 2024
4 avril 2024
MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [P] [X] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 9] (84), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Joseph MAGNAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b219
21 novembre 2007
21 novembre 2007
DISTRIBUTION CORSE DU LIVRE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN NOVEMBRE DEUX MILLE SEPT APPELANT : Maître Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1e4
17 avril 2007
17 avril 2007
C / SA AVIVA VIE-VENANT AUX DROITS DE LA SA ABEILLE VIE-, Joseph A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90628
2 mai 2013
2 mai 2013
20140 SERRA DI FERRO assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIME : Monsieur Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9056e
16 avril 2013
16 avril 2013
Joseph X...
Source officielleChambre A - Civile
653a0663d0451e8318d0e983
25 octobre 2023
25 octobre 2023
CLINIQUE SAINT-JOSEPH, S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92386
6 mai 2015
6 mai 2015
Francine Evelyne, tant à titre personnel qu'ès qualités de tutrice de sa mère, Mme E...Rosalie Joséphine, Mme X... Guyslaine et M. X... Jean André, la SCP Joseph Z...
Source officielleChambre 3-3
661a202c4cfa010008a2d6dd
12 avril 2024
12 avril 2024
[N], représenté par son tuteur en exercice l'ATIAM (aide juridictionnelle Totale numéro 2022/004820 du 03/06/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Joseph
Source officielleChambre 1-5
66878c8005d6f7f678d48d2c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[O] [F] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Sophie DOUCHEVSKY, avocat au barreau de PARIS Mme [V] [E] Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb77
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Suite au décès de Monsieur Pierre-Joseph Y... survenu le 29 juillet 2009, Monsieur Patrice X...a assigné en intervention forcée, par acte du 24 septembre 2009, Madame Ariane A... veuve Pierre-Joseph Y.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899a1
17 octobre 2007
17 octobre 2007
* ** FAITS ET PROCEDURE Mme Josette X... a été embauchée par la Sté Clinique St JOSEPH comme secrétaire par contrat à durée indéterminée en date du 04 novembre 1982.Par avenant du 27 septembre
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f4a
13 mai 2000
13 mai 2000
Augustin, né le 29 Juillet 1966 à BASTIA (2B) de Jean Joseph D... et de Joséphine E... domicilié Lieu dit xxxxxxxxxxxx 20215 VENZOLASCA Détenu en vertu d'un Mandat de dépôt du 18/06/2001 Ayant pour avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862bd
13 mars 2002
13 mars 2002
Joseph Z..., qui suivait Paul Y..., était également interpellé, aucun colis suspect n'étant découvert dans sa voiture.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ceda
3 octobre 2008
3 octobre 2008
(avocat au barreau de SAINT DENIS), INTIMES : Monsieur Joseph Claude Y... D...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898e2
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Joseph René à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié pour faute lourde ; que Mr Y...
Source officiellePage 12 sur 282
GRAIRE, Léna, Anna, Joseph
28/07/2026
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Joannes, Laurent Leon Joseph
28/07/2026
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TALON, Léo-Paul Joseph Michel
28/07/2026
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LEBON, Eric, Joseph
24/07/2026
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LEFEVRE, Vincent Bernard Joseph
24/07/2026
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