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3 552 résultats pour « Leclerc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 2

633e6fccf8faf13e2e973c6a

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

commercial Leclerc situé à [Adresse 3] ; o par l'effet des commandements de payer signifiés le 10 janvier 2019

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fca4c148df58966999a2973

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

De plus il estime que la société aurait dû produire l'ensemble des registres du personnel des magasins appartenant au 'groupe' Leclerc.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6960b0a7cdc6046d47b7d7d4

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

PERGE Représentant : Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN Monsieur [J] [F] Représentant : Me Corinne MORIVAL de la SCP SCP MORIVAL AMISSE MABIRE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67189474d8ceca1cd7018e48

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[B] [J] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jean-bruno PETIT de la SELARL L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1a3

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre sociale

651fa5b4c601f0831899193f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Or, le 9 avril 2018, vous avez récupéré des pièces sur le chantier Leclerc [Localité 12] sans en informer le client.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6032c844017d693df3844fc7

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

', magasin implanté sur le même site que l'hypermarché LECLERC dans la [Adresse 3].

Source officielle
CA

17e Chambre

6162c1c034defd4c4b3b455d

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

La SAS HYPER GRASSE exploite à GRASSE, un hypermarché sous l'enseigne E LECLERC. Elle a un effectif moyen de 189 salariés.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e5effb940fdbe4ba07772d

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

décision attaquée en date du 18 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 2023012634 Madame [H] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e5effb940fdbe4ba077731

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

décision attaquée en date du 28 Mai 2024, enregistrée sous le n° F22/00208 SA SOCIETE GENERALE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcf3

Appel

15 octobre 2012

15 octobre 2012

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/ 01550 ORDONNANCE N SARL ETOILE 2000 36 avenue du Général Leclerc 72013 LE MANS CEDEX 02 Représentant : Me Gildas BONRAISIN (avocat au barreau du

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

662209739ce14200083898d3

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

EXPRO, JCP de GAP En date du 21 février 2024 Suivant déclaration d'appel du 20 mars 2024 APPELANT : Monsieur [J] [M] [Adresse 4] [Localité 2] assisté de Me Elisabeth LECLERC MAYET de la

Source officielle
CA

Chambre Sociale

686df884bdbdd86396f3906d

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

FB INVEST [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN INTIME Nous, Martine LEBAS-LIABEUF, présidente de la

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154516

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Leclerc » (forme de commerce où les clients viennent en voiture récupérer leur commande) composé de six pistes de ravitaillement d'une surface de 163 m² sur le territoire de la commune de Draguignan.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c23

Appel

16 octobre 2006

16 octobre 2006

DE LA RESIDENCE 220 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC A MONTMORENCY (95160) Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 20 Juin 2005 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No chambre : 2ème No RG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0d4

Appel

28 décembre 2007

28 décembre 2007

qualités d'administrateur judiciaire de la SAS ETABLISSEMENTS ECOIFFIER ALBERT & FILS), Maurice PICARD (ès qualités d'administrateur judiciaire de la SAS ETABLISSEMENTS ECOIFFIER ALBERT & FILS), SCP LECLERC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0d5

Appel

28 décembre 2007

28 décembre 2007

(ès qualités d'administrateur judiciaire de la SA GROUPE BERCHET), SCP LECLERC-MASSELON (ès qualités de mandataire judiciaire de la SA GROUPE BERCHET) PARTIES EN CAUSE : SA GROUPE BERCHET, ayant son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b278

Appel

28 décembre 2007

28 décembre 2007

(ès qualités d'administrateur judiciaire de la SAS ETABLISSEMENTS ECOIFFIER ALBERT & FILS), SCP LECLERC- MASSELON (ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS ETABLISSEMENTS ECOIFFIER ALBERT & FILS)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f70c

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

LECLERC en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 14 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f45

Appel

22 mai 2000

22 mai 2000

de clientèle à la somme de 100.000 Francs ainsi que pour les dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse; la somme de 13.233,00 Francs de commissions sur les commandes GALEC LECLERC

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCI LECLERC

SIREN 823387378GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE

transfert du siège social.

23/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCI DU 8 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC

SIREN 405145095GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

23/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LECLERC ELECTRICITE

SIREN 480038900GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

22/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI HLB (HUNGER LECLERC BAS)

SIREN 440430890GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

22/09/2026

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Procédures collectives

LECLERCQ INVESTISSEMENT

SIREN 853528107TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — activité de holding.

20/09/2026

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