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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
5fd87589ac2bfa02e8aee0d3
8 décembre 2020
8 décembre 2020
X..., géomètre-expert, le 27 mai 1987. Des bornes complémentaires à celles du remembrement ont été posées lors de la cession de la parcelle [...] par M. Y...
Source officielle1ère Chambre
627b552376c5d9057df7ffe0
10 mai 2022
10 mai 2022
[N] [G] le 15 mars 2010 doit être interprété comme portant sur l'usufruit de la maison d'habitation mais également sur les parcelles cadastrées numéro 945 lieu-dit 941 Route Fernand Bellet, numéro 1573
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67ee196a6cff766e94e389f8
2 avril 2025
2 avril 2025
Pascal HAMON en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL, président, M.
Source officielle1re Chambre A
60362d6231ccf38fe81563d8
8 décembre 2015
8 décembre 2015
APPELANTS Monsieur [J] [G] né le [Date naissance 2] 1941 à [Localité 4], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Pascal ALIAS,
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94811
25 novembre 2019
25 novembre 2019
parcelle [...].
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02645_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
en rez-de-chaussée, sur la parcelle cadastrée section d'une superficie de 1 089 m² située dans un sous-secteur classé UAa1 au plan local d'urbanisme (PLU).
Source officielleETRANGERS
67f4adbb76ec6bab6dfbac8d
5 avril 2025
5 avril 2025
placé en garde à vue, le 05 mars 2025, par les fonctionnaires de police de [Localité 3], pour usage de stupéfiants.
Source officielleChambre 20
626a2f2b71469e057d789a43
27 avril 2022
27 avril 2022
n° minute : 18/2022 Copie exécutoire à : - Me Alice KISTNER-WANG - Me Valérie SPIESER-DECHRISTE Le 27 avril 2022 La Greffière, REPUBLIQUE
Source officielleChambre Commerciale
6348ff8c63d497adffda4043
13 octobre 2022
13 octobre 2022
FIGUET, Présidente de Chambre, Mme Marie Pascale BLANCHARD, Conseillère, M.
Source officielleChambre 1-8
6788a3d905b7378c3f0c53ae
15 janvier 2025
15 janvier 2025
, Attendu que la SARL MULTI TECHNIQUES FRANCE a interjeté appel d'un jugement rendu par le Tribunal Judiciaire de TOULON le 23 novembre 2023 qui l'a déclarée occupante sans droit ni titre de la parcelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6791de4e93ef93c421386a5d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[P] [I] né le 17 mai 1975 à [Localité 3], de nationalité russe RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°3 assisté de Me Alice Battaglia, avocat au barreau de Hauts-de-Seine substitué à l'audience
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01510_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Par un jugement n° 2002562 du 31 mars 2022, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a rejeté sa demande.
Source officielleRétention Administrative
671740616a24f8a713323b22
18 octobre 2024
18 octobre 2024
APPELANT Monsieur [X] [J] Alias [E] [I] né le 08 Janvier 1989 à [Localité 7] de nationalité Palestinienne Comparant en visioconférence depuis le centre de rétention administrative de [Localité 8
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3a7
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Y... sont nés, Lucas le 29 mai 1996 et Alizée, le 28 septembre 1998.
Source officielleChambre Commerciale
696b5a02cdc6046d47a0df84
15 janvier 2026
15 janvier 2026
2021 au titre de son engagement de caution du 17 février 2014, * la somme de 7.777,40 euros outre intérêt au taux légal à compter du 21 mai 2021 au titre de son engagement de caution du 7 mars 2016,
Source officielleChambre Commerciale
678b4538fc3c89482d4f2060
16 janvier 2025
16 janvier 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 9] Chambre Commerciale Cabinet de Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre chargée de la mise en état N° RG 21/04980 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LEFK N°
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0aa
1 février 2012
1 février 2012
Marie Françoise X...
Source officielleChambre Commerciale
63c1089ebf9fd47c90a139c2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FIGUET, Présidente de Chambre, Mme Marie Pascale BLANCHARD, Conseillère, M.
Source officielleChambre Commerciale
6348ff8d63d497adffda4059
13 octobre 2022
13 octobre 2022
FIGUET, Présidente de Chambre, Mme Marie Pascale BLANCHARD, Conseillère, M.
Source officielleChambre 1-9
6711fa9b7603bf88a188450b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
VERTOBIER C/ [J] [D] [Y] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de Grasse
Source officiellePage 12 sur 59
Fruit et legumes, POININ-COULIN, MERLO, Juliana, Marie, Alice, Olivier, Jean, Pascal, MOREL
Fonds reçu en location gérance.
01/03/2023
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CHEVALLAY, Pascale, Marie, Louise, Alice
12/11/2021
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ALICE, LE BORGNE, SOUBEYRAND, Pascale, Christian Marie Alexandre, CANTOURNET
Acte en date du 29/01/2021 enregistré au SPFE CHAMBERY 2 le 05/02/2021 sous le numéro Dossier 2021 00015082, référence 7304P02 2021 00015082 Adresse de l'ancien propriétaire: 492 Route de Seloge Les Marches 73800 Porte-de-Savoie
10/03/2021
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MA LONGERE BRESSANE, DESQUINES, Pascale, Alice, MARIE
14/08/2018
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MAUVERNAY, Dominique, Pascale, Marie-Odile, Alice, MOLLET
14/03/2014
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