Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91220
21 janvier 2014
21 janvier 2014
CALEDONIE INTERNATIONAL-AIRCALIN, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 8 rue Frédéric Surleau-BP. 3736-98846 NOUMEA CEDEX Représentée par Me Martine MOLET
Source officielle1ère Chambre
670e05d710ea465c0ffcf728
10 octobre 2024
10 octobre 2024
BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas MOLLET de la SELARL DERUSSY FUSENIG MOLLET, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin/Saint Barthélémy (toque 48)
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af650ab6c6260008b52f0b
22 janvier 2024
22 janvier 2024
n'y avait pas de traitement antalgique pris de façon quotidienne, - que la mobilité active du rachis lombaire était satisfaisante, - qu'il était simplement noté des douleurs variables niveau des mollets
Source officielle2ème CH - Section 1
63ca43129066fd7c90fc27db
19 janvier 2023
19 janvier 2023
, ainsi que les entiers dépens Pour s'opposer au paiement de la somme réclamée, la SARL AZUR DISTRIBUTIONS a soulevé l'exception d'inexécution contractuelle dans la mesure ou le nouveau système monétique
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
653b59bd502b828318c4e605
26 octobre 2023
26 octobre 2023
SERVICES ASSURANCE MONETIQUE 'SAM' prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 523 543 446 [Adresse 2] [Localité
Source officielleChambre civile 1-7
68f1cd772f77035fb0bf7e28
16 octobre 2025
16 octobre 2025
- N° Portalis DBV3-V-B7J-XPBP Du 16 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officielleChambre civile 1-7
68fb977e11af6ba0065f3895
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XPNS Du 23 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a019
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Alfred Y... ... 03220 THIONNE Représentante : Me Martine-Marie MOTTET (avouée à la Cour)-Représentant : Me Bertrand MARTIN-LAISNE (avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND) Mme Jacqueline B...épouse
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9d4
26 mars 2008
26 mars 2008
Représentante : Me Martine-Marie MOTTET (avouée à la Cour) - Représentant : Me Alexandre BENAZDIA (avocat plaidant au barreau de CUSSET) Mme Simone B... épouse Y... ...
Source officielleCour d'Appel
NS BVBA Société ASSEUROP -NV- Société d'Assurances AEGIS Xc/LA REUNION EUROPENNE GIE
6253c9b8bd3db21cbdd891e3
30 janvier 2006
30 janvier 2006
FAITS, MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES La société MOET & CHANDON a confié à la société FERON DE CLEBSATTEL, commissionnaire de transport, l'organisation d'une expédition de trois conteneurs de 2 700
Source officielleChambre civile 1-7
68e9e477154299c7318fb26e
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Du 10 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ Par mise à disposition au greffe, Nous, Sophie MOLLAT
Source officielle1ère Chambre
67c93d707263abde591dd2c6
21 octobre 2024
21 octobre 2024
ANDRE & MOULET ARCHITECTURE enregistrée au RCS de NANCY sous le n°443617253 Représentant : Me Julia GUILLAUME, avocat au barreau de NANCY Mutuelle ARCHITECTES FRANCAIS enregistrée à l'insee sous le n
Source officielleChambre 1-4
68fb978611af6ba0065f4431
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Bernard MOULLET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e2dd3834a3175fc9f6
15 avril 2024
15 avril 2024
HERMES SELLIER, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Eléonore GASPAR de la SELARL DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Chloé LANCESSEUR, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89110
30 janvier 2007
30 janvier 2007
X... épouse Z... ... 63510 AULNAT Représentée par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP CHERRIER-VENAT - TERRIOU (avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63ca42fd9066fd7c90fc272c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de PARIS, toque : C2338, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 novembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9495f
22 juin 2020
22 juin 2020
Représentée par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (TOQUE48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949d6
20 août 2020
20 août 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/08/2020 la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT Me Victoire JENNY ARRÊT du : 20 AOUT 2020 No : 152
Source officielleChambre 4-8
6312eeec2e6a8e4f13ca6133
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Pas de mensurations permettant de mettre en évidence une amyotrophie, notamment du mollet gauche, reflet de la gêne réelle' avant de proposer un taux d'incapacité permanente partielle de 5%.
Source officielleChambre 4-8
64ba219b354f98d9699d4eaf
20 juillet 2023
20 juillet 2023
décision d'augmenter son taux d'incapacité en le portant à 25% pour 'aggravation des séquelles d'une hernie discale L5S1 multiopérée, raideur lombaire, déficit du releveur du pied droit, amyotrophie du mollet
Source officiellePage 12 sur 181
MOLLET, Laurence
26/07/2026
Voir →
MOLLET, Mathieu, Jules
24/07/2026
Voir →
MOLLET, Anthony, Francis, André, MOLLET
23/07/2026
Voir →
DOCTEUR VINCENT MOLLET
19/07/2026
Voir →
Mollet, Antoine Patrice Jean-Pierre, Mollet-Cosmas
14/07/2026
Voir →