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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3d4
29 avril 2008
29 avril 2008
Michel HOFFBECK, président et Mme Christiane MUNCH-SCHEBACHER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2e0
20 juin 2006
20 juin 2006
Michel HOFFBECK, président et Mme Christiane MUNCH, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68e4a068cfbd3050592a135c
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Il a, en outre, relevé que le test [11], destiné à mesurer la diminution de la force de la main, dépend uniquement des vingt muscles de l'avant-bras, sans lien avec les muscles de l'épaule et du bras,
Source officielleChambre pôle social
697afb2acdc6046d4710000c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
' Par voie de conséquence, - lui déclarer inopposables les décisions du 30 mai 2022 de prise en charge par la CPAM du Puy de Dôme des pathologies, « Tendinopathie des muscles épicondyliens du coude
Source officielleChambre sociale
64a7b2013bcaf505db6969ba
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le 8 avril 2020, la caisse, après enquête, a notifié à l'employeur, sa décision de prise en charge de la maladie déclarée de « tendinopathie des muscles épicondyliens du coude droit » au titre de la législation
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00488_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Dans les suites post-opératoires, il a présenté un déficit moteur du muscle deltoïde droit. A la demande de M.
Source officielle1ère Chambre
6163e38dfeacceebf034a97f
23 mars 2010
23 mars 2010
: Monsieur [V] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [O] [K] épouse [B] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistés de Me MUNSCH
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
62c52987a2c42363790799f5
5 juillet 2022
5 juillet 2022
PROCÉDURE Par décision du 12 juillet 2013, la caisse primaire d'assurance maladie de la Meuse a pris en charge au titre du tableau n°57 des maladies professionnelles la pathologie « tendinopathie des muscles
Source officielleChambre sociale
6704cb662f5f3246ff3814b6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
la caisse a informé la société de la clôture de l'instruction du dossier et de sa possibilité, préalablement à la prise de décision sur le caractère professionnel de la maladie « Tendinopathie des muscles
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00910_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
A présente une démarche guindée avec attitude antalgique et penchée en avant avec aggravation de la cyphose dorsale, une contraction des muscles para-vertébraux, une abolition des réflexes ostéotendineux
Source officielle4e chambre civile
63c10928bf9fd47c90a13a8a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DBVK-V-B7D-OFK7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 AVRIL 2019 TRIBUNAL D'INSTANCE DE CARCASSONNE N° RG 11/17/593 APPELANTS : Monsieur [K] [P] né le [Date naissance 3] 1949 à MUNICH
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02783_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Dans ces conditions, s'il produit pour la première fois en cause d'appel un billet d'avion, pour un vol Munich - Tirana, ce document, pas plus que la copie de son passeport émis le 17 août 2021 et d'un
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6347abec29ffd2adfff4f1b8
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par courrier du 16 avril 2019, après avoir procédé à une enquête administrative, la CPAM a notifié à l'employeur une décision de prise en charge de la pathologie ' tendinopathie des muscles épicondyliens
Source officielleRétention_recoursJLD
689acbee8a5703d75a66857f
11 août 2025
11 août 2025
[Z] produit des documents médicaux dont une ordonnance datée du 29 juillet 2025 prescrivant une IRM de la cuisse gauche en raison d'une probable désinsertion du muscle fémoral.
Source officielleChambre 1-2
69fd81a7cdc6046d47049163
7 mai 2026
7 mai 2026
niveau des épaules de façon bilatérale ainsi qu'une contracture des muscles paravertébraux lombaires avec radiculalgie droite de trajet L5 sans signe de complication.
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b4
20 septembre 2005
20 septembre 2005
Greffier, lors des débats : Mme Y..., Greffier lors du prononcé : Mme MUNCH, Greffier ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a12f
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Greffier, lors des débats : Mme MUNCH-SCHEBACHER, Greffier ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c52b
18 mars 2008
18 mars 2008
Michel HOFFBECK, président et Mme Christiane MUNCH-SCHEBACHER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d07a
10 février 2009
10 février 2009
Greffier, lors des débats : Mme MUNCH-SCHEBACHER ARRET : - Contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c03
12 avril 2013
12 avril 2013
DAESCHLER, Conseiller qui en ont délibéré sur le rapport de Isabelle DIEPENBROEK Greffier, lors du prononcé : Mme MUNCH-SCHEBACHER, Greffier MINISTERE PUBLIC auquel le dossier a été communiqué :
Source officiellePage 12 sur 52