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16 799 résultats pour « Nathalie Jourde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a388

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Nathalie épouse A..., B... EPOUSE C... Lydie Sylvette, LE JOURNAL SUD OUEST, E... Nadège Liliane, F... Nicole et D...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6690c77a0d808eb34e45584e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Nous, Nathalie COURTOIS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Isabelle FIORE, Greffière, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/01159 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V2JX dans une instance

Source officielle
CA

Chambre 4-6

678b47128cafc520068c165d

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

son représentant légal en exercice audit siège Représentant : Me Clément AUDRAN de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON Appelante Mme [U] [N] épouse [I] Représentant : Me Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f492

Appel

10 avril 2012

10 avril 2012

G..., agence immobilière, sur le défaut de mention de la terrasse dans l'acte d'acquisition et, à la suite de la réponse donnée, ils ont fait assigner en responsabilité la société Nathalie G...et la S

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

688c4c06119f12788f059da7

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Par requête du même jour Monsieur [R] a contesté la régularité de l'arrêté de placement en rétention.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a210f00cdc6046d4709b6a0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 24/07248 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNE33 Ordonnance n° 2026/ Mme [L] [Q] épouse [W] Représentant : Me Nathalie

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69d733ffcdc6046d479a0426

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Il n'a pas non plus résilié le service Naocal à l'issue de l'une des périodes trimestrielles d'adhésion mais a unilatéralement suspendu le paiement des factures portant sur les « leads en Naocall » à compter

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca6002c8ddda4754a6d7a2

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

ROTA de la SELARL NATHALIE ROTA, avocat au barreau de BESANCON S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c96

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

C/ Mme Nathalie Z... Mme Catherine Y... M. Daniel Y... M. Jean Claude Y... M. Patrick Y... M. Didier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd92005

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Daniel X... et Madame Nathalie Y... ont acquis de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d7ad

Appel

21 février 2011

21 février 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Février 2011 ENTRE : Mme Nathalie X... divorcée Y... ... 69150 DECINES-CHARPIEU agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice

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CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93367

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

Nathalie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a37

Appel

28 février 2017

28 février 2017

G : 16/ 05421 Mme Nathalie X... C/ M. Nicolas Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8c9

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

LA CROIX ROUGE FRANCAISE 98 rue Diderot 75694 PARIS CEDEX 14 représentée par Maître Isabelle Goncalves, avocat substituant Maître Thibaut CAYLA, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Mademoiselle Nathalie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6690c77a0d808eb34e45584c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

RAPPELONS que l'ordonnance peut faire l'objet d'un déféré à la cour dans les 15 jours de sa date (article 916 du code de procédure civile).

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

65b20e7bc4cf860008dff556

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

LAGREE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0849 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 907 du Code de procédure civile) Nous, Nathalie RECOULES, magistrat de la mise en état, Assistée de

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

Syndicat CGT OI MANUFACTURINGc/SAS OI MANUFACTURING

5fd9237e9b3e940249d66484

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

jours ouvrables.

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CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9313f

Appel

4 avril 2016

4 avril 2016

d'arrêt de travail, dans la limite de 1095 jours d'arrêt de travail.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

677cc535af5a7ad97917ac68

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

juridictionnelle Totale numéro 2021/000658 du 09/04/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Céline SAMAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Nathalie

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CA

2ème Chambre

696a6dafcdc6046d478c6031

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

CHAMBEL & ASSOCIES, avocat au barreau de BONNEVILLE - Représentant : Me Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau de CHAMBERY Madame [R] [J] [Adresse 3] [Adresse 9] [Localité 5] Représentant : Me Nathalie

Source officielle

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