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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a388
5 mars 2008
Nathalie épouse A..., B... EPOUSE C... Lydie Sylvette, LE JOURNAL SUD OUEST, E... Nadège Liliane, F... Nicole et D...
Chambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e45584e
11 juillet 2024
Nous, Nathalie COURTOIS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Isabelle FIORE, Greffière, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/01159 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V2JX dans une instance
Chambre 4-6
678b47128cafc520068c165d
17 janvier 2025
son représentant légal en exercice audit siège Représentant : Me Clément AUDRAN de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON Appelante Mme [U] [N] épouse [I] Représentant : Me Nathalie
6253cc27bd3db21cbdd8f492
10 avril 2012
G..., agence immobilière, sur le défaut de mention de la terrasse dans l'acte d'acquisition et, à la suite de la réponse donnée, ils ont fait assigner en responsabilité la société Nathalie G...et la S
Chambre Etrangers/HSC
688c4c06119f12788f059da7
31 juillet 2025
Par requête du même jour Monsieur [R] a contesté la régularité de l'arrêté de placement en rétention.
Chambre 2-4
6a210f00cdc6046d4709b6a0
3 juin 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 24/07248 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNE33 Ordonnance n° 2026/ Mme [L] [Q] épouse [W] Représentant : Me Nathalie
Chambre commerciale 3-1
69d733ffcdc6046d479a0426
8 avril 2026
Il n'a pas non plus résilié le service Naocal à l'issue de l'une des périodes trimestrielles d'adhésion mais a unilatéralement suspendu le paiement des factures portant sur les « leads en Naocall » à compter
1ère Chambre
5fca6002c8ddda4754a6d7a2
4 novembre 2020
ROTA de la SELARL NATHALIE ROTA, avocat au barreau de BESANCON S.A.R.L.
6253cca4bd3db21cbdd90c96
12 novembre 2013
C/ Mme Nathalie Z... Mme Catherine Y... M. Daniel Y... M. Jean Claude Y... M. Patrick Y... M. Didier Y...
6253cd02bd3db21cbdd92005
12 février 2015
Daniel X... et Madame Nathalie Y... ont acquis de M.
6253cb70bd3db21cbdd8d7ad
21 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Février 2011 ENTRE : Mme Nathalie X... divorcée Y... ... 69150 DECINES-CHARPIEU agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice
6253cd65bd3db21cbdd93367
9 juin 2016
Nathalie Z...
6253cd8dbd3db21cbdd93a37
28 février 2017
G : 16/ 05421 Mme Nathalie X... C/ M. Nicolas Y...
6253cc3abd3db21cbdd8f8c9
19 juin 2012
LA CROIX ROUGE FRANCAISE 98 rue Diderot 75694 PARIS CEDEX 14 représentée par Maître Isabelle Goncalves, avocat substituant Maître Thibaut CAYLA, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Mademoiselle Nathalie
6690c77a0d808eb34e45584c
RAPPELONS que l'ordonnance peut faire l'objet d'un déféré à la cour dans les 15 jours de sa date (article 916 du code de procédure civile).
Pôle 5 - Chambre 3
65b20e7bc4cf860008dff556
24 janvier 2024
LAGREE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0849 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 907 du Code de procédure civile) Nous, Nathalie RECOULES, magistrat de la mise en état, Assistée de
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
Syndicat CGT OI MANUFACTURINGc/SAS OI MANUFACTURING
5fd9237e9b3e940249d66484
27 mai 2020
jours ouvrables.
6253cd5dbd3db21cbdd9313f
4 avril 2016
d'arrêt de travail, dans la limite de 1095 jours d'arrêt de travail.
Chambre 1-1
677cc535af5a7ad97917ac68
6 janvier 2025
juridictionnelle Totale numéro 2021/000658 du 09/04/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Céline SAMAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Nathalie
2ème Chambre
696a6dafcdc6046d478c6031
15 janvier 2026
CHAMBEL & ASSOCIES, avocat au barreau de BONNEVILLE - Représentant : Me Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau de CHAMBERY Madame [R] [J] [Adresse 3] [Adresse 9] [Localité 5] Représentant : Me Nathalie
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