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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 3
6360ca593c369c7f74996eee
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Jean-Paul BESSON, premier président de chambre M. Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre Mme Patricia LEFEVRE, conseiller GREFFIER lors des débats : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6363686137e31b7f74444a1e
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63d22a8b9b3c8605deec1fbf
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947c0
7 novembre 2019
7 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/11/2019 la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS Me Olivier BERRON ARRÊT du : 07 NOVEMBRE 2019 No
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6360ca543c369c7f74996ede
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Jean-Paul BESSON, premier président de chambre M. Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre Mme Patricia LEFEVRE, conseiller GREFFIER lors des débats : M.
Source officielle5ème Chambre
64f816680a9accd9695a42ed
5 septembre 2023
5 septembre 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 5] 5ème chambre RG n° N° RG 22/01957 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FBBH du 5 Septembre 2023 O R D O N N A N C E n° /2023 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant
Source officielle4e chambre civile
69736f6ccdc6046d476a822a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[K] [C] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Olivier DUPUIS de la SARL OLIVIER DUPUIS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.
Source officielle1ère ch. civile
672cae5b667d5ab2e9576b37
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 23/03386 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JPIV Affaire : Jugement du tribunal judiciaire de Rouen en date du 25 septembre 2023 Monsieur [Y] [H] Représentant : Me Olivier
Source officielleSociale A salle 1
67592de64f06387a26ce76aa
18 octobre 2024
18 octobre 2024
du 01 Octobre 2024 Tenue par Olivier BECUWE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu
Source officielle1ère chambre sociale
6549e2eebc1a528318e09682
11 octobre 2023
11 octobre 2023
MANCHE [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Emilie OMONT, avocat au barreau de CHERBOURG - N° du dossier E0002CGF APPELANTE Monsieur [M] [X] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e0
15 février 2017
15 février 2017
né le 18 janvier 1954 à SANTA REPARATA DI BALAGN ... ... 34000 MONTPELLIER assisté de Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA, Me Olivier GUERS de la SCP VERBATEAM, avocat
Source officielleETRANGERS
6629f35fdc6faf00095887c7
24 avril 2024
24 avril 2024
INTIMÉ MME LA PREFETE DE L'OISE dûment avisée, absente non représentée PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Olivier
Source officielleETRANGERS
68106202623750c90e2d7704
27 avril 2025
27 avril 2025
en sollicitant, en tant que de besoin, l'interprète intervenu devant le premier président ou le conseiller délégué : M.
Source officielle11e Chambre A
61609a4754c6ec55cf710108
7 octobre 2014
7 octobre 2014
le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-Pascal SERVE, avocat au barreau de MARSEILLE constituée en lieu et place de Me Olivier
Source officielle15e Chambre A
6034e3678c82df0e07e3ac50
9 septembre 2016
9 septembre 2016
SEPTEMBRE 2016 N° 2016/651 Rôle N° 15/00634 [W] [B] C/ [R] [O] [C] [R] SA CREDIT FONCIER DE FRANCE Société CTY LIMITED Grosse délivrée le : à : Me Olivier
Source officielle10e Chambre
60335f34bca799104dce3c80
29 juin 2017
29 juin 2017
Monsieur Olivier GOURSAUD, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle15e Chambre A
615e0d1ac25a97f0381f4bc0
4 juillet 2014
4 juillet 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162e0821120e9a89a34a6e0
14 février 2012
14 février 2012
Jugement du 19 Décembre 2008 - Tribunal d'Instance du RAINCY - RG n° 11-08-000476 APPELANTE : - Madame [V], [E] [P] née [M] demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP LAGOURGUE ET OLIVIER
Source officielleETRANGERS
65434b290147228318b91429
28 octobre 2023
28 octobre 2023
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Olivier BECUWE, Président de
Source officielleETRANGERS
65434b2a0147228318b9142f
28 octobre 2023
28 octobre 2023
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Olivier BECUWE, Président de
Source officiellePage 12 sur 344