Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
63b7cca96b63637c907b7965
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[G] qui a agi en fraude des droits de la société Peleia.
Source officielle4eme Chambre Section 1
6960b09fcdc6046d47b7d6f9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
PELLETIER, greffier de chambre FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f06fef56904f13d44dcb
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Sont intervenues à l'opération de construction : - la société Gagne construction métallique et la société Savoie pour les lots démolition gros 'uvre et charpentes métalliques, - la société Peretti
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6349005363d497adffda429c
11 octobre 2022
11 octobre 2022
BIOGARAN Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SCP ROYAUX la SELAS FIDAL la SELARL PELLETIER ASSOCIES COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8766e
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Solange DE X... épouse PELLETIER Hélène DE CORAIL Ma'té DE X... épouse DE LA COTARDIERE Jacques DE CORAIL Louis DE X... Pauline DE X... épouse DE MARMIESSE Mathilde DE X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92796
12 mars 2015
12 mars 2015
.-98880 LA FOA Représentée par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Février 2015, en chambre du conseil, devant
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ee
16 avril 2015
16 avril 2015
.-98800 NOUMEA Représenté par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mars 2015, en chambre du conseil, devant
Source officielle2ème Chambre civile
63b7ccab6b63637c907b7977
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La société Peleia considère cette demande comme mal fondée.
Source officielle2ème Chambre civile
63b7ccaa6b63637c907b796f
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Il n'est pas établi que la société Peleia a été informée de la cession.
Source officielle2ème Chambre civile
63b7ccab6b63637c907b7973
5 janvier 2023
5 janvier 2023
que la société Peleia a été inforéme de la cession.
Source officielle2ème Chambre civile
63b7ccaa6b63637c907b796d
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La société Peleia considère cette demande comme mal fondée.
Source officielle2ème Chambre civile
63b7ccab6b63637c907b7971
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La société Peleia considère cette demande comme mal fondée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
67f750cd6527a11effc4b7e7
9 avril 2025
9 avril 2025
novembre 2019 Décision attaquée : n° 16/03400 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY le 21 mai 2019 APPELANT Monsieur [P] [Y] [S] Représenté par Me Benoît PELLETIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b08c
14 juin 2007
14 juin 2007
X., prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 61 avenue Jules Quentin- 92000 NANTERRE représentée par Maître Denis PELLETIER, avocat au barreau de
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01258_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
B A, représenté par Me Pelletier, conclut à ce qu'il soit donné acte de ce désistement et précise qu'il ne présente pas de conclusions sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd9170e
3 avril 2014
3 avril 2014
.-98835 DUMBEA Représenté par Me Thérèse PELLETIER de la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Mireille Y... épouse X...née le 28 Avril 1955 à SANTO (VANUATU) (
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68df5d794a4e15bf2fe4fad4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
VU la notification de la déclaration d'appel dont s'agit, faite respectivement à l'autorité administrative à la personne retenue et à l'avocat de celle-ci ; Vu les observations de Me Elodie PELLETIER
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f0a
20 février 2018
20 février 2018
BILLION-MASSARD-RICHARD-SIX-THIBAULT, avocat au barreau de l'AUBE Entreprise GROUPAMA NORD EST Représentant : Me Bruno CHOFFRUT de la SCP CHOFFRUT-BRENER, avocat au barreau de REIMS SAMCV SMABTP Représentant : Me Thierry PELLETIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908a1
13 mai 2013
13 mai 2013
-Lotissement Berton-98809 MONT-DORE Tous deux représentés par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES INTIMÉS M. Jean-François A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897d8
5 juin 2007
5 juin 2007
Attendu qu'au cours de ces travaux un engin de chantier de type mini pelleteuse BOBCAT 325 a arraché une canalisation de gaz, propriété de la S.A. GAZ DE FRANCE.
Source officiellePage 12 sur 171