Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
S.A.S. BOUCHON FRANCO-PORTUGAIS LA MAISON DU LIEGEc/S.A
6253c9e6bd3db21cbdd8984d
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Le 31 Octobre 2007 Par Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S.A.S.
Source officielle3ème chambre A
66878ce405d6f7f678d491f8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 04 Juillet 2024 statuant sur saisine en rectification d'erreur matérielle DEMANDERESSE A LA REQUETE : Société LE RENDEZ-VOUS DU MULTIMEDIA (RVM) Courtier
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53baa81daa831884f68e
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[7] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Madame [N] [E] [G] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : LA Société [8] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Morgane COURTOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89744
18 octobre 2007
18 octobre 2007
2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielle18e Chambre
5fdd1850b57ca282107ff6be
12 octobre 2018
12 octobre 2018
représentée par Me Sophie Y..., avocat au barreau de TOULON INTIME Monsieur Philippe X..., demeurant [...]
Source officielleJurid. Premier Président
6549e300bc1a528318e096ee
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Comptoir lyonnais des emballages et articles rattachés (CLEAR) en qualité de VRP multicartes en apportant son propre portefeuille client et en continuant à le développer.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89548
17 septembre 2007
17 septembre 2007
siège social est centre commercial de Corgnac, place du Commerce à LIMOGES (87100, appelante d'un jugement rendu le 9 janvier 2007 par le conseil de prud'hommes de LIMOGES, représentée par maître Philippe
Source officielle1ère Chambre C
6032eddb36b2b161d89ced87
31 octobre 2017
31 octobre 2017
avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 30 Août 2017 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 SEPTEMBRE 2017, en audience publique, monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca37
29 mai 2008
29 mai 2008
Suivant commandement de saisie immobilière en date du 27 octobre 1988, régulièrement publié et plusieurs fois prorogé, le COMPTOIR DES ENTREPRENEURS aux droits de qui sont venus la société ENTENIAL et
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b996
6 mai 2008
6 mai 2008
Maître Jean- Philippe X... et la S. C. P. René X...- Jean- Philippe X... relèvent appel de ce jugement selon déclaration au greffe déposée le 2 février 2007.
Source officielle4e chambre civile
635a21a8c549ea05a7cd2cce
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Henriane MILOT, Greffier.
Source officielleCh. Sociale -Section A
6864c1f131953a33f9365db9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DBVM-V-B7I-MJUX N° Minute : Chambre Sociale Section A Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle4e chambre civile
6285e13c6a1876057df5d388
18 mai 2022
18 mai 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.
Source officielle4ème Chambre
63c109adbf9fd47c90a13d8e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
qui la déclaration d'appel a été signifiée le 11 juillet 2022 au domicile élu Monsieur [G] [D] [Adresse 2] L'Aber Wrach [Localité 7] Représenté par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE
Source officielle2ème CH - Section 1
6622097b9ce14200083899f3
18 avril 2024
18 avril 2024
d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Madame Laurence BAYLAUCQ, Conseillère Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b27
27 mai 2003
27 mai 2003
Au port d'arrivée de LA POINTE DES GALETS (Ile de LA REUNION) le COMPTOIR COMMERCIAL DU CAPRICORNE destinataire, après avoir suscité une expertise qui a mis en évidence un défaut d'étanchéité du joint
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd9499d
16 juillet 2020
16 juillet 2020
Représentée par Me Philippe TERRIER de la SCP TERRIER SCP D'AVOCATS, avocat au barreau de BEZIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2016/9328 du 17/08/2016 accordée par le bureau
Source officielle8e Chambre A
61639403ec3936ac10a09f5e
7 octobre 2010
7 octobre 2010
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 OCTOBRE 2010 N° 2010/ 385 Rôle N° 10/01829 SNC PROFIDIS & CIE SAS LOGIDIS C/ SA FRANCAISE DES GRANDS COMPTOIRS
Source officielle1ère Chambre
6892e41abf535a2d228f967c
5 août 2025
5 août 2025
Philippe MAUREL et M. Cédric SAUNIER, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603758622775413614e0975f
8 avril 2015
8 avril 2015
RCS de PARIS sous le n° B 398.934.372 ayant son siège [Adresse 2] [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-philippe
Source officiellePage 12 sur 47