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17 598 résultats pour « Rager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162be8b99b588421c5e388e

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

l'instance; Attendu que la cour est régulièrement saisie par un appel formé par monsieur [K] et madame [W] ; Attendu que l'affaire a été appelée à l'audience du, 8 janvier 2010 et 26 mars 2010 et radiée

Source officielle
CA

1re chambre civile

66878ced05d6f7f678d49284

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par ordonnance du 20 janvier 2022, le premier président de la cour d'appel de Montpellier a : - ordonné la radiation, laquelle emporte suppression de l'affaire du rang des affaires en cours, - rappelé

Source officielle
CA

2ème Chambre

6718947cd8ceca1cd7018eb8

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Par ordonnance du 07 mars 2022, le conseiller de la mise en état a constaté que les appelants n'avaient pas constitué d'avocat en remplacement et a radié l'affaire pour défaut de diligences, au visa de

Source officielle
CA

1ere Chambre

65b0bb3b8d0ccf000877e51f

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

L'affaire étant radiée mais pouvant être réinscrite en cas d'exécution, il n'y a pas lieu de statuer en l'état sur les dépens de la procédure d'appel.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65449d17c71a6a83181c8d76

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[W] [P], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SCP LE RAY BELLINA DOYEN, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représenté par la SELAS SEIGLE SOUILAH DURAND-ZORZI, avocats plaidants au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed64

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

.-87410 LE PALAIS SUR VIENNE représenté par la SCP COUDAMY, avoué assisté de Me Sylvie RANGER-PEYROT, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 11/ 2792 du

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c8eed0dc5b777c90992ed7

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Elle soutient, au visa de l'articles 524 du code de procédure civile, que l'affaire doit être radiée pour défaut d'exécution provisoire du jugement alors que celle-ci était de plein droit.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66878c9d05d6f7f678d48eae

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La présente affaire sera donc radiée du rang des affaires en cours. Elle n'y sera réinscrite que sur justification, par l'appelante, de l'exécution de la décision déférée.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a0ffa01cdc6046d478a54a1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La SCI Narcisse a déclaré sa créance par lettre RAR expédiée le 8 avril 2025 et reçue par Maître [H] le 10 avril 2025.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

67908b314143037ceabfbfaf

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

sociétés Klingele et Rak & Spa.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69725f50cdc6046d4750ab23

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

De sorte que le RAM est égal à la somme des salaires annuels retenus divisée par le nombre d'années considérées, sans tenir compte du nombre de trimestres validés.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

66ff85a8a4ff9ec259c0963b

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le remboursement de ce prêt était garanti par le nantissement du fonds de commerce de la société Boulangerie Pâtisserie [Z] [R][O] , l'affectation hypothécaire en troisième rang par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6866137827f49a37ec714e1e

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

RAM [Localité 4] C/ [I] S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0d2dc25a97f0381f4c24

Appel

25 février 2015

25 février 2015

La SNC BIO-RAD est la filiale française de la société BIO-RAD LABORATORIES Inc, qui est un des leaders mondiaux de la recherche dans le domaine des sciences de la vie, ainsi que de la fabrication et la

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62e226923de91be2e9f7ea35

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Cette SCP est aujourd'hui dissoute et radiée du registre du commerce et des sociétés.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ef6c969a9834ffd825fc1d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[J] était bien radié à la date du 31 décembre 2008 et qu'il ne faisait en conséquence pas l'objet d'appel de cotisations à ce titre. Si la société [4] indique également que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c908bd3db21cbdd8710a

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

RAM pour l'achat du droit au bail.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

60332a0d85645f9b5f0f9e5b

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

sociale par la RAM, produire les statuts de la RAM, de justifier de son contrat de prêt de main d''uvre entre la RAM et APRIA RSA, justifier que la RAM a fait diligence pour relever des dispositions du

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdb7af84d4c3f5966928848

Appel

4 mars 2019

4 mars 2019

FAITS ET PROCÉDURE La société RAGT 2N a été créée en juin 2000.

Source officielle
CA

15e Chambre A

60336058d30e9211661271ce

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

[D] [F] ouverts dans les livres du CREDIT AGRICOLE, coût de la mesure d'exécution forcée et les frais de mainlevée restant à la charge de la RAM - Condamné la RAM PL PROVINCE à verser à [D] [F] la somme

Source officielle

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Dépôts des comptes

RAGER

SIREN 924808900Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

26/04/2026

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Dépôts des comptes

RAGER

SIREN 924808900Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

24/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MACONNERIE RAGER

SIREN 415021963Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

04/03/2026

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Modifications diverses

SCM DOCTEURS PHILIPPE CECCALDI, PIERRE RAGER, PATRICK MARLIER ET ANNIE NGUYEN LAN

SIREN 398991257Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

16/01/2026

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Modifications diverses

SCM DOCTEURS PHILIPPE CECCALDI, PIERRE RAGER, PATRICK MARLIER ET ANNIE NGUYEN LAN

SIREN 398991257Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

11/01/2026

Voir →