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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
68f3209579ac4fbe1d87773f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[W] et [G] [T], ni l'existence du prêt contracté par la Sci La Rose des Sables ni le montant des sommes dues à ce titre n'étant contestés.
Source officielleService des Référés
66863cfeb1dbbe3bae6002cc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Par déclaration du 29/01/2024, la société Claude Roussel a relevé appel de cette décision.
Source officielleChambre 1-7
68eddabcc8f5ccbb77339a85
13 octobre 2025
13 octobre 2025
d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 4] [Localité 2] N° RG 25/05913 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2II Chambre 1-7 Ordonnance n° 2025/M184 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [L] [R] épouse [J] Représentant : Me Rose
Source officielle2ème Chambre
6684eb23a0de54ff609f8194
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle ajoute que ce dernier s'est emparé en cours de procédure du chien Roméo de sorte qu'elle n'a plus en sa possession que les chiens Nina et Rose.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8becd
4 avril 2008
4 avril 2008
Par déclaration enregistrée le 13 juillet 2006 au greffe de la Cour Madame Rose X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e062
1 juin 2011
1 juin 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Monsieur Jean Jules X...et son épouse Madame Marie Rose A... sont propriétaires d'une maison sur la commune de Furiani.
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3d8
3 avril 2012
3 avril 2012
Y..., où vit Lilas-Rose, serait insalubre et qu'il y aurait lieu de s'interroger sur l'état psychologique de M. Y.... Ainsi, les attestations de Mme Z... et de M.
Source officielleChambre 2 A
6a210d77cdc6046d470992f1
2 juin 2026
2 juin 2026
au barreau de COLMAR Mme [U] [Q] [P] Représentée par Me Guillaume HARTER de la SELARL LX COLMAR, avocat au barreau de COLMAR Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentée par Me Camille ROUSSEL
Source officielle4e chambre
63c2571f0bfda47c900761f9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
SJS IMMO [Adresse 2] [Localité 21] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Stéphane BULTEZ,
Source officielleCh. Sociale -Section B
66dfe0cf575e2e5eed4813e8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par conséquent, CONDAMNER l'association Les Fées Rosses à verser M.
Source officielleETRANGERS
668398178da90185712ea63b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
centre de rétention de : [I] se disant [U] [B] né le 14 Mars 1993 à [Localité 1](TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 01 juillet 2024 à 11 h 50 par courriel, par Me Jean-Michel ROSELLO
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02303_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
de la commune de Sainte-Rose doivent être rejetées.
Source officielle4ème chambre commerciale
6440d807e704a005d1ed7031
19 avril 2023
19 avril 2023
JONQUET de la SCP SVA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES substitué par Me Arnaud LAURENT, avocat au barreau de MONTPELLIER, INTIMÉE : SELARL BRMJ représentée par Maître Bernard ROUSSEL
Source officielleChambre 1-9
69f2ed87cdc6046d470d5259
29 avril 2026
29 avril 2026
[R] [V] [W] Représentant : Me Claire ROUSSEL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant SCI SNS Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre 1ère section
61627eaf38d18b7ebf63d361
26 septembre 2013
26 septembre 2013
de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 553/11 Association ORGANISATION ARABE UNIE 'OAU' ayant son siège social [Adresse 2] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d64
7 novembre 2006
7 novembre 2006
NIMES a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de l'exploitation agricole à responsabilité limitée CAMPAGNE DE NICE et désigné Monsieur Z... en qualité de juge commissaire et Maître ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94504
29 mars 2019
29 mars 2019
. - Mandataire liquidateur de la Société Agence Maritime Rommel (AMR) [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd887a1
25 août 2006
25 août 2006
Qu'il y a lieu en effet à cet égard de préciser qu'il est établi pour résulter des documents produits que, si il y a eu vente par Mme Rose H...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e6
9 janvier 2013
9 janvier 2013
Par déclaration au greffe en date du 3 avril 2007, François X...et Marie-Rose X...épouse I...ont interjeté appel de cette décision.
Source officielleChambre 3 A
66975e9492a5b3e8ade13e86
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Chambre 3 A N° RG 24/00536 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IHOA Minute n° 24/367 APPELANTE Mme [Y] [T] exerçant sous l'enseigne 'Chatterie des Trois Nobel' représentée par Me Camille ROUSSEL
Source officiellePage 12 sur 330