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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870b6
1 décembre 2004
Sébastien X... M. Jean François X...
Page 12 sur 147
6253c91cbd3db21cbdd87470
Sébastien Y... M. Jean François Y...
6253c941bd3db21cbdd87bc0
28 octobre 2005
BLASSEL COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE B. MERICQ : PRESIDENT DE CHAMBRE C. MAMELIN : CONSEILLER H.
6253caf5bd3db21cbdd8c89b
8 avril 2008
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re Chambre Section AO1 ARRÊT DU 8 AVRIL 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 3678 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 AVRIL 2007 TRIBUNAL
3e Chambre B
61609218db7ff645d8566565
31 juillet 2014
Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN SCP BADIE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la mise en état de la 3ème chambre A de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE
6253cc91bd3db21cbdd90847
2 juillet 2013
COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N AL/ SLG Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 02898.
Juge des référés
ORCA_25DA00070_20250328
28 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 janvier 2025, Le groupement de défense de l'environnement de l'arrondissement de Montreuil et du Pas-de-Calais, représenté par Me Sébastien
Chambre sociale 4-6
697c49ebcdc6046d47360319
29 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Présidente, Madame Tiphaine PETIT Vice Présidente Plaçée Madame Odile CRIQ Conseillère
Chambre 3-4
671b352d2edfb0b58c05e9ad
24 octobre 2024
BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge MIMRAN-VALENSI Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de magistrat de la mise en état de
6253cc25bd3db21cbdd8f40a
3 avril 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 février 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de :
4e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74c9
4 avril 2024
au répertoire général : N° RG 23/03917 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P5D7 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 13 juillet 2023 Conseiller de la mise en état - 4ème chambre civile de la Cour
Pôle 5 - Chambre 3
69fd770ecdc6046d47036a4a
7 mai 2026
3] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien MALOYER de la SCP SÉBASTIEN MALOYER-MARIE-ODILE GENEFORT, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : En application
Chambre Sociale-Section 1
63465948c024d1adffef7594
11 octobre 2022
Décision attaquée : Jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ en date du 23 Octobre 2015 n°14/01285 E RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
62d8ec3baf72baeffb335cc2
19 juillet 2022
Décision attaquée : Jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de THIONVILLE en date du 12 Septembre 2013 n°12/0298 E RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
RETENTIONS
64db1574e5e55ad9697a5911
13 août 2023
N° RG 23/06496 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PEYZ Nom du ressortissant : [Y] [U] [U] C/ PREFET DE [Localité 3] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 13
6253ccf8bd3db21cbdd91de5
18 décembre 2014
SUR CE LA COUR Considérant que c'est par des motifs pertinents et exacts que la cour adopte que le tribunal a considéré que la non réalisation de la condition suspensive n'était pas imputable à M
Chambre 1-1
69fad8e1cdc6046d47c10143
5 mai 2026
délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Daniel BARRIONUEVO Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Chambre 2-4
64379d309477fe04f5cc625a
12 avril 2023
[H] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me François ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de la mise en
ORCA_23NT02895_20240912
12 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2023, le Ministre de l'intérieur et des outre-mer demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes
18e Chambre B
6031de7ce4d3dab23909a203
15 juin 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 JUIN 2018 N° 2018/746 Rôle N° RG 17/08279 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAON4 Sébastien X...