Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Stéphanie ALA, présidente, Madame Bérénice HUMBOURG, présidente Monsieur Laurent

Elle est arrivée vers 11H20 m'a demandé de déjeuner à 12h30 car elle devait déjeuner avec son mari.

GREFFIER : Aurélie DI DIO COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphane MEYER : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER Le prononcé

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Stéphanie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 02 DÉCEMBRE 2020 APPELANTE : [W] [P] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Stéphanie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly

Stéphane QQ..., Mme Joëlle Z..., Mme Catherine A... épouse B..., M. Jérôme F... et M. et Mme Thierry P..., Mme Audrey Y... et M.

Juillet 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de Nanterre N° Section : Activités Diverses N° RG : 17/02526 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie

14070 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIFTL Société [3] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-jacques FOURNIER - Me Stéphane

SEVPTE - Société d'Exploitation des Vedettes de [Localité 7] Tour Eiffel [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Stéphane FERTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 INTIMÉ Monsieur

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 11 JANVIER 2019 APPELANTE : [D] [Q] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1](MAROC) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle

naissance 1] 1967 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Coiffeuse, demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Sophie DARGACHA-SABLE, avocate au barreau de BORDEAUX et Maître Stéphane

Cependant, s'agissant des déjeuners, le contrat de travail prévoit un remboursement forfaitaire. Le montant apparaissant à ce titre sur la note du 2 février 2009 est de 31, 38 € TTC.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine DA LUZ, Présidente de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane THERME, Conseiller

3] [Adresse 3] - [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Mme [M] [A] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : LA Société P.P.M.C. ([4] ) [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Stéphane

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller

Cour : jugement rendu le 10 Octobre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY RG n° 12/00836 APPELANTE SAS HOPITAL PRIVE [Localité 1] [Adresse 1] représentée par Me Stéphane

L'affaire a été débattue le 14 novembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Présidente de chambre Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente Madame Stéphanie