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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 1
67e78fe159838ee62256b13c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L 0056 Ayant pour avocat plaidant Me Alexis GUILLEMIN, du cabinet GUILLEMIN AVOCATS SELAS, avocat au barreau de PARIS, toque D 1321 APPELÉE EN CAUSE STER
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd6
9 novembre 2006
9 novembre 2006
La société Vistar et la société Texor font partie du groupe Stell Holding spécialisé dans le travail intérimaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93365
9 juin 2016
9 juin 2016
D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ --------------------------- 09 Juin 2016 --------------------------- RG no 16/00039 --------------------------- SARL ATLANTIQUE POSE C/ Steve
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2af
7 mars 2012
7 mars 2012
Société CORSICA TRUCKS SAS STEB COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : SAS MAN FINANCIAL SERVICES Poursuites et diligences de son représentant
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68fb978211af6ba0065f3d9b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Enfin, ni la société STE ni M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63ca42539066fd7c90fc2393
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Sur les demandes principales de Stex et Helvetia à titre principal, appel incident de Rosec Transports, - de la mettre purement et simplement hors de cause ; - de débouter les sociétés Stex et Helvetia
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90897
27 mai 2013
27 mai 2013
Steve Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd867a8
28 janvier 2003
28 janvier 2003
C/ STE PVI SYSTEMS Mme Y... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f52
25 février 2016
25 février 2016
Celui-ci dispose d'une plate-forme logistique d'approvisionnement par un partenariat avec des sociétés du groupe STEF, plus précisément maintenant la société STEF Restauration France (qui a repris la société
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03113_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Elle soutient que : - l'administration fiscale ne démontre pas l'existence de la fraude qui aurait été réalisée par les sociétés ID Steel et Léry Négoce ; - elle n'avait pas connaissance des indices
Source officielleAvis
CADA:20164032
20 octobre 2016
20 octobre 2016
réponse à la demande qui lui a été adressée, le maire de Fay-de-Bretagne a informé la commission qu'il avait transmis à Monsieur X l'ensemble des éléments en sa possession, c'est-à-dire le nombre de stères
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3ac
19 janvier 2010
19 janvier 2010
La Ste LVL MEDICAL GROUPE réplique qu'il est constant que la Ste GES 3T est une société commerciale et rappelle qu'une association qui se livre à une activité commerciale ou est commerçante au sens de
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87618
20 juin 2005
20 juin 2005
De plus, pour la STE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd60
30 septembre 2010
30 septembre 2010
Eric Y... à la STE GRANULATS DE PICARDIE, - dit que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d1d
25 mars 2004
25 mars 2004
STE AREMO Z.I.
Source officielleChambre sociale
644b6385c51457d0f882dca0
27 avril 2023
27 avril 2023
[Z] [T] a été embauché par la société STEF TRANSPORT LANGRES (ci-après société STEF) par un contrat à durée indéterminée du 1er avril 2014 en qualité de conducteur grand routier, statut ouvrier, groupe
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcea
13 mai 2008
13 mai 2008
et de débardage de 13 500 stères, a facturé des volumes à l'origine directe d'un manque de production, alors que le contrat visait un volume garanti de 45 000 stères par an et que le gros matériel acquis
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69fd7633cdc6046d47033338
7 mai 2026
7 mai 2026
cette cour, la société Rochefort & Associés afin d'obtenir, à titre principal, l'arrêt de l'exécution provisoire et, à titre subsidiaire, l'aménagement de cette mesure en autorisant la société Oravel Stays
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917c8
5 juin 2014
5 juin 2014
N DOSSIER N 14/23 COUR D'APPEL DE LIMOGES 5 juin 2014 Steve X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d417
15 juin 2010
15 juin 2010
auprès de la Ste CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE.
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