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1 119 résultats pour « Vanhey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TARIFICATION

67061e29fde28ee420711063

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 08 octobre 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

67061e29fde28ee420711067

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 08 octobre 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TAXES

6864c20c31953a33f9365f29

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

03 Juin 2025 tenue par Monsieur Vincent ADRIAN, Président délégué par ordonnance de Madame la Première Présidente de la cour d'appel d'Amiens en date du 19 Décembre 2024, Assisté de Madame Audrey VANHUSE

Source officielle
CA

TARIFICATION

6545ee144ac6088318da112b

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Philippe MELIN, président et Mme Audrey VANHUSE, greffier.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6545ee144ac6088318da112d

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Philippe MELIN, président et Mme Audrey VANHUSE, greffier.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6545ee164ac6088318da1139

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Philippe MELIN, président et Mme Audrey VANHUSE, greffier.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6545ee164ac6088318da113b

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Philippe MELIN, président et Mme Audrey VANHUSE, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c63a

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

française, demeurant à Tehurui-Tahaa ; 10- Mademoiselle Florence X..., née le 26 avril 1972 à Tehurui-Raiatea, de nationalité française, demeurant à Pirae, lotissement AUTE II ; 11- Mademoiselle Vaihere

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

65aa2565a34ad100085819cd

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

dit n'y avoir lieu à moratoire judiciaire ; - rappelé que la décision est de droit exécutoire par provision ; - condamné in solidum les cautions aux dépens, dont distraction au profit de la SCP Vanhelder-Bouchart-O'Brien

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

61609a4e54c6ec55cf710192

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

demeurant : [Adresse 1] Représentée par Me Dominique HARBONNIER, avocat au barreau de [Localité 1] INTIMÉE SA CREDIT LOGEMENT ayant son siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Pascal VANHELDER

Source officielle
CA

TARIFICATION

64af98c6049d5c05db1730c4

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 07 Juillet 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

69e861c4cdc6046d4719a153

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

2026 par Madame Chantal Mantion, Présidente de chambre déléguée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'Appel d'Amiens en date du 10 décembre 2025, Assistée de Madame Audrey VANHUSE

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

67592ddf4f06387a26ce7642

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

DECATHLON RETAIL BTWIN [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Benoit GUERVILLE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Septembre 2024 Tenue par Clotilde VANHOVE

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe985f

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65a0eaf85bbe450008b2cde0

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

représentée par Me Christian Delbe, avocat constitué et substitué à l'audience par Me Laurène Tastet, avocats au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 04 octobre 2023 tenue par Clotilde Vanhove

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a225e8fcdc6046d4738806c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

diligences en la personne de ses représentants légaux y domiciliés [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Plaidant par Maître Gérard VANCHET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6163e0fc925cfde12668378e

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

DYMANT, Huissiers de Justice associés, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Gérard VANCHET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

été RENATO TASSINc/M. Renato X

6253cadbbd3db21cbdd8c51a

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Renato X... de la demande de garantie dirigée contre la SCP VANDEL BERNAUD, notaire rédacteur de l'acte du 30 mars 1998, à laquelle il était reproché de ne pas avoir appelé à l'acte le bailleur.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA02799_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 juin 2024 et 9 janvier, 30 juin et 3 septembre 2025, M. et Mme A..., représentés par Me Vanhove, demandent à la cour :

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

69f44191cdc6046d472e7024

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

contentieux de la protection d'[Localité 1] APPELANTE SA Banque Postale Consumer Finance venant aux droits de la Banque Postale Financement [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie Vanhamme

Source officielle

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