CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
67061e29fde28ee420711063
8 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 08 octobre 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
67061e29fde28ee420711067
TAXES
6864c20c31953a33f9365f29
1 juillet 2025
03 Juin 2025 tenue par Monsieur Vincent ADRIAN, Président délégué par ordonnance de Madame la Première Présidente de la cour d'appel d'Amiens en date du 19 Décembre 2024, Assisté de Madame Audrey VANHUSE
6545ee144ac6088318da112b
3 novembre 2023
Philippe MELIN, président et Mme Audrey VANHUSE, greffier.
6545ee144ac6088318da112d
6545ee164ac6088318da1139
6545ee164ac6088318da113b
Cour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c63a
15 novembre 2007
française, demeurant à Tehurui-Tahaa ; 10- Mademoiselle Florence X..., née le 26 avril 1972 à Tehurui-Raiatea, de nationalité française, demeurant à Pirae, lotissement AUTE II ; 11- Mademoiselle Vaihere
CHAMBRE 8 SECTION 1
65aa2565a34ad100085819cd
18 janvier 2024
dit n'y avoir lieu à moratoire judiciaire ; - rappelé que la décision est de droit exécutoire par provision ; - condamné in solidum les cautions aux dépens, dont distraction au profit de la SCP Vanhelder-Bouchart-O'Brien
CHAMBRE 8 SECTION 3
61609a4e54c6ec55cf710192
11 septembre 2014
demeurant : [Adresse 1] Représentée par Me Dominique HARBONNIER, avocat au barreau de [Localité 1] INTIMÉE SA CREDIT LOGEMENT ayant son siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Pascal VANHELDER
64af98c6049d5c05db1730c4
7 juillet 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 07 Juillet 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président
REFERES 1ER PP
69e861c4cdc6046d4719a153
9 avril 2026
2026 par Madame Chantal Mantion, Présidente de chambre déléguée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'Appel d'Amiens en date du 10 décembre 2025, Assistée de Madame Audrey VANHUSE
Sociale B salle 2
67592ddf4f06387a26ce7642
18 octobre 2024
DECATHLON RETAIL BTWIN [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Benoit GUERVILLE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Septembre 2024 Tenue par Clotilde VANHOVE
66235ac3aec0e60008fe985f
19 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
CHAMBRE 2 SECTION 1
65a0eaf85bbe450008b2cde0
11 janvier 2024
représentée par Me Christian Delbe, avocat constitué et substitué à l'audience par Me Laurène Tastet, avocats au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 04 octobre 2023 tenue par Clotilde Vanhove
Pôle 1 - Chambre 10
6a225e8fcdc6046d4738806c
4 juin 2026
diligences en la personne de ses représentants légaux y domiciliés [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Plaidant par Maître Gérard VANCHET
Pôle 1 - Chambre 2
6163e0fc925cfde12668378e
2 juin 2010
DYMANT, Huissiers de Justice associés, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Gérard VANCHET
été RENATO TASSINc/M. Renato X
6253cadbbd3db21cbdd8c51a
7 mai 2008
Renato X... de la demande de garantie dirigée contre la SCP VANDEL BERNAUD, notaire rédacteur de l'acte du 30 mars 1998, à laquelle il était reproché de ne pas avoir appelé à l'acte le bailleur.
7ème chambre
DCA_24PA02799_20260212
12 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 juin 2024 et 9 janvier, 30 juin et 3 septembre 2025, M. et Mme A..., représentés par Me Vanhove, demandent à la cour :
69f44191cdc6046d472e7024
30 avril 2026
contentieux de la protection d'[Localité 1] APPELANTE SA Banque Postale Consumer Finance venant aux droits de la Banque Postale Financement [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie Vanhamme
Page 12 sur 56
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.