suivantes concernant le marché public portant sur des prestations de reprographie et de fourniture de papeterie personnalisée : 1) les avantages et les caractéristiques de l'offre retenue ; 2) le rapport d'analyse

demande de communication d'une copie de l'intégralité du dossier médical personnel de son client, détenu par le groupe hospitalier de la Pitié-Salpêtrière, Pôle de biologie, notamment les comptes rendus d'analyse

Les comptes détaillés et actualisés présentés par les parties ont été analysés pour déterminer le montant exact des créances dues.

documents comptables suivants concernant la commune de Corcieux : 1) le compte de gestion pour les exercice 2013 à 2018 ; 2) les fiches des marchés en cours ; 3) le dernier état de l'actif ; 4) la dernière analyse

[I] est un bon analyste concepteur, sa mission chez Casino se déroule bien...

concernant le marché public des travaux de rénovation et d'extension des branchements et des canalisations d'eau potable sur le territoire de Nantes Métropole, pour les lots n° 1, 2 et 3 : a) le rapport d'analyse

courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants demandés auprès de la Direction départementale des finances publiques des Landes : 1) les rapports de présentation et les analyses

[F] [P], pharmacien biologiste, exerçait son activité dans un laboratoire d'analyses médicales situé à [Localité 3] dans le cadre d'une convention d'exercice libéral conclue le 31 janvier 2013 avec la

de prud'hommes de Martigues qui s'est déclaré incompétent au profit du conseil de prud'hommes de Marseille lequel, par jugement du 28 octobre 2022, a : - jugé que la prise d'acte du 8 avril 2021 s'analyse

Analyse technique des offres » (pages 18 à 31 - pièce n° 6) ; 7) les informations relatives à l’offre de la société VALEOR figurant dans le rapport d’analyse des offres en partie « 6.

Le même jour, plusieurs analystes financiers ont diffusé des notes d'analyses.

concernant le marché public portant sur des travaux d'impression de divers documents pour la réhabilitation de Radio France : 1) les avantages et les caractéristiques de l'offre retenue ; 2) le rapport d'analyse

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 avril 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes de l'Aire Cantilienne à sa demande de copie du rapport d'analyse

documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la création d'un city stade : 1) le nom de la société attributaire du marché ; 2) le bordereau des prix de cette société ; 3) le rapport d'analyse

de mobiliers d'information interactifs et statiques dans les gares : 1) la lettre de notification du marché adressée à la société ARI ; 2) l'acte d'engagement et ses annexes signés ; 3) le rapport d'analyse

concernant le concours de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la restructuration et l'extension du pôle scolaire Victor Elie Louis : 1) le procès-verbal du jury d'ouverture des plis ; 2) le rapport d'analyse

, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 avril 2017, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Office Public de l'Habitat de Toulon à sa demande de communication du rapport d’analyse

qualité de conseillère municipale et de membre titulaire de la commission d'appel d'offres, de tous les documents relatifs au bassin d'écrêtement, à la suite de sa convocation du 15 juin 2015 concernant l'analyse