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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85833
21 septembre 2001
21 septembre 2001
"; L'Association de droit local ASSOCIATION DES AMIS DU PARADIS DU CHEVAL diffusait un formulaire par lequel il était possible de s'inscrire à cette fête moyennant une participation de 60 DM, prix qui
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e40c25a97f0381f53fb
20 juin 2014
20 juin 2014
La société PARALU a signé avec la société ECONOCOM plusieurs contrats de location de matériel informatique en septembre et octobre 2001, avril 2002, octobre et novembre 2002.
Source officielleChambre 1-2
6780be29780de3a214879eee
9 janvier 2025
9 janvier 2025
VILLA PARADOR C/ S.C.I.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
651d0290fe8d588318c1acee
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[X] [A], paraphé, signé et daté du 22 décembre 2017 en page 1, que 'M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6163bf1f3aeb4b683cf412f0
7 avril 2010
7 avril 2010
Les pièces de comparaison mises à leur disposition leur ont suggéré sept paraphes de signatures choisies parmi les suspects retenus par les gendarmes.
Source officielleChambre 1-2
6618cef87935f50008be4021
11 avril 2024
11 avril 2024
APPELANT Syndicat des copropriétaires de l'immeuble LE MÉDITERRANÉE IONIENNE, représenté par son syndic en exercice CITYA PARADIS dont le siège social est [Adresse 1] représenté par Me Philippe CORNET
Source officielleChambre Civile
66a33c3502a12a235bae6dfc
25 juillet 2024
25 juillet 2024
du manquement à l'obligation d'information et de conseil de la SARL COURTAGE PARADIS CORNETTE lors de la souscription de la garantie proposée par la société ALLIANZ VIE.
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa0
22 mars 2011
22 mars 2011
Après expertise, la responsabilité de la société PARALU a été retenue et le préjudice évalué à hauteur de 5.634 euros.
Source officielle18e Chambre
6035d0943f63ef37912d3bb5
12 février 2016
12 février 2016
les noms des parrain et filleul, et leur numéro de compte respectif.
Source officielleAvis
CADA:20172356
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 février 2017, à la suite du refus opposé par le directeur de l'Ecole Primaire La Parade
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6033524a4276eb0341d38b67
7 juillet 2017
7 juillet 2017
L'AGS CGEA à qui la déclaration d'appel a été signifiée, a constitué avocat ainsi que la SAS OH PARADIS.
Source officielle1ère Chambre
6864c20431953a33f9365eaf
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Deux mises en demeure avant saisie ont été adressées à la Sàrl Le Paradis des Loups les 3 octobre 2017 et 26 juillet 2021.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04242_20220516
16 mai 2022
16 mai 2022
, le Conseil d’Etat, statuant au contentieux, a annulé l’arrêt n° 17MA02160 de la cour administrative d’appel de Marseille du 22 novembre 2019 en tant qu’il statue sur les conclusions de la société Paradis
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01755_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) WRA, représentée par Me Christian Wiart, agissant en tant que liquidateur judiciaire de la SARL Ferme du Paradis
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
63cb92cf9c02507c9078dd54
19 janvier 2023
19 janvier 2023
société DPC [Localité 3] soutient que les conditions générales de vente lui sont inopposables, au double motif qu'aucun contrat-cadre n'a été conclu (I.1.1) et que celles-ci n'ont pas été signées ou paraphées
Source officielleChambre Civile
652f78f9b053208318995ab9
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[G] s'est valablement engagé au titre du contrat de location même s'il n'a pas paraphé toutes les pages du contrat ; qu'aucune disposition législative n'érige le fait de parapher chaque page en condition
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01744_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Pour l’établir, ainsi qu’elle en a la charge, l’administration relève que, à supposer, comme le soutiennent les requérants, que le paraphe figurant sur l’accusé de réception du pli ne soit pas celui de
Source officielle11e Chambre A
61633c187eadebb7307d1f43
16 septembre 2011
16 septembre 2011
Ainsi la société civile particulière Paradis qui serait devenue actuellement une société à responsabilité limitée (la société Paradis), titulaire de telles actions, a donné à bail commercial le 25 mai
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6791de5193ef93c421386a9b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
PARADIS DES GOURMANDS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Cédric-David LAHMI de la SELEURL PARTNER IN LAW, avocat au barreau de PARIS, toque : E0304 à DÉFENDEUR S.C.I.
Source officielleChambre 3 A
6a1a777ecdc6046d4775166f
28 mai 2026
28 mai 2026
celles de mars, juin, et juillet 2022 au motif de l'absence de signature ou de la présence de simples initiales ; que s'agissant de ces dernières, il ne s'agit pas d'une absence de signature mais d'un paraphe
Source officiellePage 12 sur 814