les parties, leurs conseils convoqués ou entendus (ceci dans le respect des règles de déontologie médicale ou relatives au secret professionnel), à partir des déclarations de la partie demanderesse

En l'espèce, l'expert a convoqué les parties pour une réunion fixée au 5 octobre 2020 qu'il a annulée en raison de l'impossibilité pour l'une des parties d'y assister.

Mme [V] détient 99 parts sociales et M. [V] une part sociale. Mme [V] a été désignée comme gérante. Le 31 décembre 2020, M.

générale avait été sollicitée par deux associés.

[V] a été victime de deux agressions commises par deux clients de l'établissement.

[Z], hors réunions d'expertise et temps de trajet sera réduit dans de plus justes proporitions et au moins de 50% ; Vu les actes de dénonciation de ces recours aux parties ; Vu les convocations des

Le 26 septembre 2017, une expertise judiciaire a été ordonnée, M.

requête en retrait total de l'autorité parentale est en cours, un jugement ayant été rendu le 12 avril 2005 ordonnant avant dire droit une expertise psychiatrique de la mère et une expertise médico-psychologique

Alors que l'intimée soutient que l'expert n'a pas informé les parties de la date de ses premières opérations techniques, le rapport fait état d'une première convocation des parties à la date du 10 mars

Il résulte de l'instruction, d'une part, que l'expert a convoqué l'ensemble des parties pour une réunion sur site le 28 août 2017, au cours de laquelle la nature des déchets et matériaux présents a été

Il résulte de l'instruction, d'une part, que l'expert a convoqué l'ensemble des parties pour une réunion sur site le 28 août 2017, au cours de laquelle la nature des déchets et matériaux présents a été

à la réunion d'expertise du 15 janvier 2014, et que ses honoraires sont contestés parce que son rapport ne répond pas aux attentes de la SARL YDF.

Les parties ont été convoquées par lettre recommandée avec avis de réception du 29 décembre 2021 à l'audience du 1er mars 2022. 10.

[D], du 7 mars 2018, qui explique avoir animé la réunion du 9 février 2018 dans « un esprit de conciliation, en écoutant les deux parties et en cherchant l'origine de l'altercation » ; qu'il a mis « fin

qui sera confiée à tel expert judiciaire qu'il plaira à la cour d'appel, de nommer, avec, outre la mission habituellement impartie, celle de : - convoquer les parties et leurs conseils - se rendre

S'il est exact que le dispositif du jugement mentionnait la tenue d'une deuxième réunion d'expertise au cours de laquelle l'expert devait informer les parties du résultat de ses opérations et que cette

; elle rappelle qu'il faut se placer à la date à laquelle l'expertise a été ordonnée pour apprécier son bien fondé et non deux ans plus tard et indique que la période de pandémie a affecté son activité

visées à l'article L2323-13 du code du travail ont été effectivement mises à la disposition de l'expert comptable pour remplir son office.

, aura pour mission de : * convoquer les parties assistées, le cas échéant, de leur conseil, et recueillir leurs observations à l'occasion des opérations ou lors de la tenue des réunions d'expertise,

L'expert impute ces retards à la carence des parties, sans en justifier. Il a rédigé deux volumineux pré-rapports alors qu'une simple demande aux parties aurait été plus rapide et moins coûteuse.