m², tandis que le géomètre-expert retient une surface de 24,6 m² outre un escalier et trémies de 3,2 m².

[B] a déposé son rapport le 27 mai 2014 concernant les désordres afférents à l'escalier, et son sapiteur M. [R] a déposé son rapport le 2 juin 2014.

/00387 - N° Portalis DBVM-V-B7B-I3NF LB Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER

de sa demande formée au titre des miroirs sur palier du bâtiment A, * condamné la SCI [Adresse 3] à verser au syndicat des copropriétaires une somme de 140 € au titre du ragréage du sous-sol de l'escalier

conception du maître d’œuvre et ne lui est pas imputable ; - elle était fondée à appliquer à la société Sicra Ile-de-France une pénalité pour le retard dans l’exécution des travaux de garde-corps des escaliers

jours de la signification de l'ordonnance, sous peine d'une astreinte de 500 € par jour de retard (supprimer l'ensemble des goulottes électriques dans le hall de l'immeuble ainsi que dans la montée d'escalier

A gauche, un bâtiment composé : - d'un rez-de-chaussée à usage commercial, - d'un étage à usage de bureau, remise et vestiaires avec l'escalier intérieur.

sur une période provisoire de quatre mois, l'exécution des travaux suivants : - remplacement de la fosse septique, - réfection et consolidation des murs de façade - remplacement de la rambarde d'escalier

Dans les immeubles collectifs, présence d'un escalier assez large, avec tapis, d'un escalier de service, et, si l'immeuble a plus de deux étages, d'un ascenseur.

[L] de comprendre la mesure de ses actes et permet de faire diminuer rapidement la tension psychique et d'éviter l'escalade de troubles du comportement.

le passage des anciens lots 31, 41 et 53 de l'actuel 28 bis par l'ancien accès du 28 existant avant scission, en cas d'enclavement par application de la servitude non altius tollendi au niveau de l'escalier

[O] [L], déclare à l'huissier que cette pièce a été construite par Mme [M], qu'elle interdit l'accès à l'escalier extérieur de l'immeuble qui permettait d'accéder aux appartements de l'étage, et qu'il

Tel est le cas du papier peint de la cuisine et du couloir de la cage d'escalier intérieure de l'appartement qui est mentionné comme déchiré ou encore de celui du couloir du bas dont il précisé qu'il est

Et une cave portant le numéro UN sur le plan, situé au sous-sol du lot numéro DEUX avec escalier d'accès privatif.

[L] talochait les marches d'un escalier coulé le matin même - douleur dans le dos. L'employeur a mentionné une réserve sur cette déclaration.

partielle de chapes) ainsi que la charpente des lucarnes et une grande partie de la couverture ont été réalisées, à l'exception donc d'ouvrages importants tels les planchers des 4ème et 5ème étages, l'escalier

Ainsi elle a abusivement retenu l'attestation dite consuel, les privant de fait d'électricité dans partie de leur logement, ce qui a causé la chute de leur fille dans les escaliers.

suivants conformément aux préconisations des services d'hygiène : - mise aux normes de la porte d'entrée qui présente une étanchéité insuffisante avec infiltrations d'air parasite - mise aux normes de l'escalier

En 2016, Mme [N] [W] a subi des infiltrations d'eau provenant de la cage d'escalier du Bâtiment A2 et de la façade de ce Bâtiment.

travail n'a pas retenu une incapacité à tous postes, que seuls les postes nécessitant une position debout prolongée lui étaient impossibles ou d'importants déplacements ou des descentes répétées d'escalier