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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
672cae5b667d5ab2e9576b2d
24 janvier 2024
N° RG 24/00317 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JR5F COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 24 JANVIER 2024 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la
66177db5e5d80f0008c2e972
10 avril 2024
N° RG 24/01288 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JUBA COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 AVRIL 2024 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre
2ème CHAMBRE CIVILE
69fd805bcdc6046d47047899
7 mai 2026
La mission de ce dernier était étendue à la Scp Ducoureau-Duron-Landais-Moreau-Lespinard et à la Selarl [U] et [Z], notaires associés. M. [L] a déposé son rapport le 14 juin 2019. 6.
Référés du PP
6a044fe0cdc6046d479346db
CM INDUSTRIE Société par actions simplifiée, anciennement dénommée CARTONNERIE MODERNE, au capital de 312.544 euros immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le N° 706 820 123 prise en la personne de son
Pôle 1 - Chambre 3
64a6607fbbd03a05db965350
5 juillet 2023
A la suite du non-paiement des loyers et charges, la société CDC Habitat Social Loyer Modéré a fait délivrer à la société Modern Jewellers, en date des 15 et 19 avril 2021, un commandement de payer, visant
Chambre de la Proximité
68e1fb75364b3ebed3bf04fa
2 octobre 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 juin 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
6711fafe7603bf88a1884bed
17 octobre 2024
: En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 septembre 2024 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
6711fafe7603bf88a1884bf3
68676395a9510a2e90cf2566
3 juillet 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 avril 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
67f8a5b6ec820a3a2a05e764
10 avril 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 février 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
67f8a5b7ec820a3a2a05e76a
Cour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8e2
29 novembre 2007
42 rue Kulhmann 59000 LILLE représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Olivier BERNE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 18 Octobre 2007, tenue par Madame ALVARADE
6253cb95bd3db21cbdd8dd80
5 avril 2011
C/ ASSOCIATION ASEI En la personne de son Président ASSOCIATION ITEP LES ALBAREDES En la personne de son Président ----------------------- ARRÊT no 169 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale
Chambre civile
644a1223656d26d0f8b57d16
18 avril 2023
formée par la société Crédit Moderne Antilles Guyane à l'encontre de Mme [E] [J] épouse [B] ; -dire et juger que la demande de la société Crédit Moderne Antilles Guyane est bien fondée ; -constater
REFERES 1° PRESIDENT
662c9505b787c4000862f79d
26 avril 2024
La SA Modena Sport a interjeté appel de cette décision le 29 septembre 2023.
Chambre Civile
6892e284bf535a2d228f9508
4 août 2025
S.A CREDIT MODERNE ANTILLES-GUYANE aux dépens ; Débouté la S.A CREDIT MODERNE ANTILLES-GUYANE de sa demande sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile; Ordonné l'exécution provisoire
3ème Chambre Commerciale
643f88fbad85da04f53a3ccd
En conséquence : - Juger la demande en paiement formée par la société LES STORES MODERNES infondée ; - Débouter la société LES STORES MODERNES de l'ensemble de ses demandes; - Ordonner la résolution
1ère ch. civile
6350e51a42150aadff23dd42
19 octobre 2022
Cette explication est confirmée par la Sarl Modern Terrasse.
Chambre 1-1
665aba4997d59200081073b9
17 janvier 2024
[E], - condamné l'association Grande loge traditionnelle & moderne de France à payer ensemble à M. [E] et M.
67932e5020da87ff5e01138f
23 janvier 2025
la SELEURL SELARLU HAGEGE, avocat au barreau de PARIS APPELANT Monsieur [W] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [T] [P] épouse [E] [Adresse 1] [Localité 3] INTIMES Nous, Mariane ALVARADE
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