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4 624 résultats pour « Alvarez-Morera »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

672cae5b667d5ab2e9576b2d

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

N° RG 24/00317 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JR5F COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 24 JANVIER 2024 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66177db5e5d80f0008c2e972

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

N° RG 24/01288 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JUBA COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 AVRIL 2024 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69fd805bcdc6046d47047899

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

La mission de ce dernier était étendue à la Scp Ducoureau-Duron-Landais-Moreau-Lespinard et à la Selarl [U] et [Z], notaires associés. M. [L] a déposé son rapport le 14 juin 2019. 6.

Source officielle
CA

Référés du PP

6a044fe0cdc6046d479346db

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

CM INDUSTRIE Société par actions simplifiée, anciennement dénommée CARTONNERIE MODERNE, au capital de 312.544 euros immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le N° 706 820 123 prise en la personne de son

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64a6607fbbd03a05db965350

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

A la suite du non-paiement des loyers et charges, la société CDC Habitat Social Loyer Modéré a fait délivrer à la société Modern Jewellers, en date des 15 et 19 avril 2021, un commandement de payer, visant

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68e1fb75364b3ebed3bf04fa

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 juin 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6711fafe7603bf88a1884bed

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

 : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 septembre 2024 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6711fafe7603bf88a1884bf3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

 : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 septembre 2024 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68676395a9510a2e90cf2566

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 avril 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

67f8a5b6ec820a3a2a05e764

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 février 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

67f8a5b7ec820a3a2a05e76a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 février 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8e2

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

42 rue Kulhmann 59000 LILLE représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Olivier BERNE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 18 Octobre 2007, tenue par Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd80

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

C/ ASSOCIATION ASEI En la personne de son Président ASSOCIATION ITEP LES ALBAREDES En la personne de son Président ----------------------- ARRÊT no 169 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale

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CA

Chambre civile

644a1223656d26d0f8b57d16

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

formée par la société Crédit Moderne Antilles Guyane à l'encontre de Mme [E] [J] épouse [B] ; -dire et juger que la demande de la société Crédit Moderne Antilles Guyane est bien fondée ; -constater

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

662c9505b787c4000862f79d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

La SA Modena Sport a interjeté appel de cette décision le 29 septembre 2023.

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CA

Chambre Civile

6892e284bf535a2d228f9508

Appel

4 août 2025

4 août 2025

S.A CREDIT MODERNE ANTILLES-GUYANE aux dépens ; Débouté la S.A CREDIT MODERNE ANTILLES-GUYANE de sa demande sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile; Ordonné l'exécution provisoire

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CA

3ème Chambre Commerciale

643f88fbad85da04f53a3ccd

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

En conséquence : - Juger la demande en paiement formée par la société LES STORES MODERNES infondée ; - Débouter la société LES STORES MODERNES de l'ensemble de ses demandes; - Ordonner la résolution

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CA

1ère ch. civile

6350e51a42150aadff23dd42

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Cette explication est confirmée par la Sarl Modern Terrasse.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

665aba4997d59200081073b9

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[E], - condamné l'association Grande loge traditionnelle & moderne de France à payer ensemble à M. [E] et M.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

67932e5020da87ff5e01138f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

la SELEURL SELARLU HAGEGE, avocat au barreau de PARIS APPELANT Monsieur [W] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [T] [P] épouse [E] [Adresse 1] [Localité 3] INTIMES Nous, Mariane ALVARADE

Source officielle

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