MOTIFS DE LA DECISION : 1o) - Sur le divorce : Monsieur X... et Madame Y... se rencontrent en mai-juin 1979 et débutent une vie de couple, en 1984 selon le mari et dès 1979 selon son épouse.

Marc BAILLY, Président de chambre M.

Marc BAILLY, président de chambre et par Mme Anaïs DECEBAL, greffière à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Delphine LAVERGNE-PILLOT, Magistrate et par Anais

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Delphine LAVERGNE-PILLOT, Magistrate et par Anais

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Delphine LAVERGNE-PILLOT, Magistrate et par Anais

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Delphine LAVERGNE-PILLOT, Magistrate et par Anais

2026 notifié le même jour, ayant donné lieu à une décision de placement en rétention en date du 31 mars 2026, notifiée le même jour à 18h20 concernant : M.

[I] se sont plaints en cours d'occupation de nombreux désordres et n'ont finalement réitéré la vente que le 31 mai 2017.

Arrêt 04 Mai 2026 --------------------- N° RG 24/00343 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GDTZ ------------------------- Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 30 Janvier 2024 21/00614 --

USHIP du 19 mars précédent, M. Jean-Marc X..., juriste de la S.A.

N° 08/04213 AFFAIRE : [U] [N] [F] [A] épouse [X] C/ [S] [C] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Mai 2008 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre

CREDIT LOGEMENT AGF TRESORERIE DU MALZIEU GROUPAMA COUR D' APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRET DU 27 MARS 2008 APPELANT : Monsieur André X...

A 5 rue Louis Barthou BP1503 64035 PAU CEDEX non comparant (courrier du 20 juin 2011) CONTENTIA SERVICE SURENDETTEMENT 13 avenue de la Marne BP6049 59706 MARC EN BAROEUL CEDEX non comparant

Greffier lors des débats : Mme Anaïs ROMINGER.

Sociale -Section A ARRÊT DU MARDI 04 AVRIL 2023 Appel d'une décision (N° RG F 19/00361) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE en date du 16 mars 2021 suivant déclaration

né le 23 Octobre 1962 à ANNAY SOUS LENS (62880) demeurant ...

Marc BAILLY, Président de chambre Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Mme Pascale LIEGEOIS, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL