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963 résultats pour « Bézenac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2abea34ad10008581c23

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

653b59c4502b828318c4e621

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de chambre, Madame Guillemette MEUNIER, Présidente

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978011af6ba0065f3b97

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978111af6ba0065f3bcf

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978111af6ba0065f3bd8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Bérénice

Source officielle
CA

15e chambre

603322c5194e8e94348b330a

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bérénice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df3d

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

APPELANT : Monsieur Didier X... liquidateur judiciaire de la société VISTAR ... 06110 LE CANNET représenté par Maître Vincent MAUREL, avocat au barreau d'Angers, substituant Maître Mireille PENSA BEZZINA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f132

Appel

28 février 2012

28 février 2012

avoué à la Cour/ avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND) Plaidant par Maître Sabine BLANC-BARBIER (avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND) APPELANTE ET : Monsieur Christophe Y... ... 03170 BEZENET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

633fc383e633183e2ee17bd5

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre, Madame Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

633fc383e633183e2ee17bd9

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre, Madame Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

64422a01d2fa6fd0f804057d

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65a0f5a1383a880008fd07fd

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2ad9a34ad10008581c31

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénic HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de

Source officielle
CA

15e chambre

603596b67dcde7bb2cc6ebb5

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Février 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bérénice

Source officielle
CA

15e chambre

603734d3ff20080fbae2bd00

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mars 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6438f35ca942a604f5e93878

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine DA LUZ, présidente de chambre Mme Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Mme Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66b7027f3c6673575cac17f0

Appel

9 août 2024

9 août 2024

° RG 24/03584 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ2PZ Décision déférée : ordonnance rendue le 07 août 2024, à 12h42, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66b702803c6673575cac17f2

Appel

9 août 2024

9 août 2024

° RG 24/03586 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ2RK Décision déférée : ordonnance rendue le 07 août 2024, à 18h38, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66b702803c6673575cac17fa

Appel

9 août 2024

9 août 2024

° RG 24/03593 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ2UB Décision déférée : ordonnance rendue le 07 août 2024, à 18h33, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bérénice

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CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

67ecc5e7955548e0aba4907c

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Monsieur [F] [H] Représenté par Me Tonawa AKUESSON, avocat au barreau de PARIS, toque : D1489 Greffier lors des débats : Sila Polat ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Bérénice

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