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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd911a6
18 février 2014
18 février 2014
POLYVALENT LE MANS SUD 128 rue Henri Champion 72058 LE MANS représenté par Maître Vincent CHUPIN, avocat substituant Maître Antoine PLATEAUX, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Mademoiselle Barbara
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93df3
21 novembre 2017
21 novembre 2017
déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Agriculture No RG : 13/ 00207 Copies exécutoires délivrées à : Me Barbara
Source officielleChambre 1-1
6710aa38be64d7e510244e4c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [W], [I], [L], [C] [M] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Maud BARBEAU-BOURNOVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dccf
18 avril 2011
18 avril 2011
2ème chambre ARRET DU 18 Avril 2011 Rectification d'erreur matérielle décision de la Cour d'Appel de LYON du 04 avril 2011 RG :2010/3099 RIGAUD C/ COUTURIER DEMANDEUR : Mme Barbara
Source officielle2ème chambre section C
66878cfa05d6f7f678d49348
4 juillet 2024
4 juillet 2024
courrier recommandé avec accusé de réception, mettant en 'uvre la procédure contradictoire préalable à une mise en demeure, d'avoir à démolir des installations litigieuses (un chalet en bois et un barbecue
Source officielleChambre 1-7
660f94e0a40f8b0008cb714b
4 avril 2024
4 avril 2024
GESTION BARBERIS, dont le siège social est à [Adresse 3], elle-même prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9132e
27 mars 2014
27 mars 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, présidente Madame Christine BARBEROT, conseillère Monsieur Fabrice VERT, conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92152
12 mars 2015
12 mars 2015
associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assisté sur l'audience par Me Dominique ANNICCHIARICO, avocat au barreau de PARIS, toque : E0367 INTIMÉE SAS IMMOBILIERE GROUPE LUCIEN BARRIERE
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd9439f
21 décembre 2018
21 décembre 2018
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine BARBEROT, Conseillère Dominique GILLES, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c5b
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a40
3 mars 2017
3 mars 2017
procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Janvier 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Dominique DOS REIS, Présidente de chambre, et Madame Christine BARBEROT
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00769_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 28 août 2024 et le 3 janvier 2025, l'union des professionnels de la location touristique, représentée par le cabinet Barbaro et associés agissant par Me Barbaro
Source officielle2ème Chambre
62c3d45893e17a6379205693
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Le 18 octobre 2018, les époux [L] ont autorisé temporairement et à titre gratuit, la société MEAT MY FISH à occuper les parties communes pour y installer un barbecue au niveau du parking, autorisation
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
662b43e3fe25450008314a8e
25 avril 2024
25 avril 2024
PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Par ordonnance de référé en date du 15 septembre 2021, le président du tribunal judiciaire de Paris a notamment : ordonné la cessation de la cuisson au barbecue
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01737_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
un certificat de non-opposition à déclaration préalable pour une division parcellaire aux fins de détachement de quatre lots à bâtir sur un terrain cadastré section AD nos 23 et 131, situé 6 allée Barbara
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60355d27859414854c91f233
6 mai 2016
6 mai 2016
[Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Ayant pour avocat plaidant : Me Sophie BARBERO
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162ec306c9bddc825847678
23 mai 2012
23 mai 2012
OLIVIER de la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avocats au barreau de PARIS, toque L0029, avocat postulant Assistée de Me Aldric SAUNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A554, substitué par Me Sophie BARBERO
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f108
22 février 2012
22 février 2012
Il lui était reproché d'avoir acheté le 30 novembre 2007 au magasin où il travaillait, un barbecue " Altesse " dont le prix de vente habituel était de 690 € en informant la caissière que le prix avait
Source officielleChambre Commerciale
6788a097a1dbfbd5d79cd58a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Christine VIAL, Greffier, lors du prononcé ENTRE : La société CELIO FRANCE SAS immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le numéro 313 334 856 [Adresse 3] [Localité 9] Représentants : Me Barbara
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d59e
20 janvier 2011
20 janvier 2011
avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 10/ 08263 du 07/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Barbara
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