CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
696f4a2fcdc6046d47f6b69a
19 janvier 2026
avocat au barreau de METZ APPELANT S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Patrick-hugo GOBERT de la SCP GOBERT ET FAVIER, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Olivier BEAUDIER
5ème Chambre
659f97bc3328fa00087a2600
10 janvier 2024
CABINET BLEGER RHEIN POUPON Représentant : Me Hervé MERLINGE de la SCP SIBELIUS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier Beaudier, Conseiller à la cinquième chambre commerciale
69677924cdc6046d47402ea3
13 janvier 2026
En application des dispositions des articles 907, 913-4, 913-6 et 913-8 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 décembre 2025, en audience publique, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
64f816680a9accd9695a42f1
5 septembre 2023
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 22/02663 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FCTT du 5 Septembre 2023 O R D O N N A N C E n° /2023 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant
66fce3e48d6ea26f688da795
1 octobre 2024
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 24/00296 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKAK du 1er Octobre 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant
66fce3e48d6ea26f688da797
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 24/00500 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKO2 du 1er Octobre 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant
Pôle 4 - Chambre 5
6162c1ca34defd4c4b3b460d
14 septembre 2011
articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 mai 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame THEVENOT, conseillère et Madame BEAUSSIER
Cour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864b9
25 novembre 2002
d'administrateur des biens de Charlotte X..., sa fille mineure, Jeanne Y..., épouse Z..., Frédéric Z..., Berthe THERON, épouse Y..., Marc Y..., Danielle Y..., épouse A..., Gilles Y... et Patricia BEAUTIER
616308005a67331bacec3c73
25 janvier 2012
dispositions de l'article 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Novembre 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Dominique BEAUSSIER
616398d79c0939beba85f4cb
6 octobre 2010
articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 juin 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame THEVENOT, conseillère et Madame BEAUSSIER
6253ccc2bd3db21cbdd91304
24 mars 2014
PLP-iB divorce Grosse délivrée à Maître BEAUDRY-PAGES, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 24 MARS 2014 --- = = = oOo = = =--- Le VINGT QUATRE MARS
6253ccefbd3db21cbdd91bf7
3 novembre 2014
PLP-iB mesures enfants Grosse délivrée à Maître BEAUDRY-PAGES, avocat Le TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a5
5 décembre 2011
Stéphanie X... ... ... 97098 SAINT-BARTHELEMY CEDEX Représentée par Me Jan-Marc FERLY (TOQUE 26) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Anne Y... exerçant sous l'enseigne VENUS BEAUTY
6253cbeabd3db21cbdd8e9e7
15 décembre 2011
.-19270 DONZENAC représenté par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour assisté de Me Francine BEAUDRY-PAGES, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE APPELANT d'un jugement
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01643_20241023
23 octobre 2024
D'une part, il résulte de l'instruction que M. et Mme A ont fait construire sur des terrains voisins du lieu-dit Mole de la commune de Beaupuy, deux maisons, livrées les 14 mars et 2 mai 2011 et cédées
6684eaf7a0de54ff609f7efa
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 24/00005 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FJKY du 02 Juillet 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, conseiller , agissant en tant
6253ccafbd3db21cbdd90ef5
25 septembre 2013
.-19520 CUBLAC Représentée par Me Francine BEAUDRY-PAGES, avocat au barreau de CORREZE substituée par Me POMPIGNAC, avocat APPELANTE d'un jugement rendu le 25 octobre 2012 par le juge aux affaires
696f4a30cdc6046d47f6b6e1
Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jean-marie HEMZELLEC de la SCP HEMZELLEC DAVIDSON, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 19 JANVIER 2026 Nous, Olivier BEAUDIER
6780bad5f25437b69df75aa6
8 janvier 2025
NIPPONE Représentant : Me Delphine EL FEKRI - RODICQ de la SAS ASTERIA AVOCAT, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller de la Cour d'Appel de NANCY, assisté de
67f8aa9b3b6868ad1f9837a0
9 avril 2025
barreau de NANCY INTIME(S) : Maître [W] [M] ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL [1] Représentant : Me Marie-christine DRIENCOURT, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier BEAUDIER
Page 13 sur 49
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.