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966 résultats pour « Beaury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

696f4a2fcdc6046d47f6b69a

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

avocat au barreau de METZ APPELANT S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Patrick-hugo GOBERT de la SCP GOBERT ET FAVIER, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

659f97bc3328fa00087a2600

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

CABINET BLEGER RHEIN POUPON Représentant : Me Hervé MERLINGE de la SCP SIBELIUS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier Beaudier, Conseiller à la cinquième chambre commerciale

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

69677924cdc6046d47402ea3

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En application des dispositions des articles 907, 913-4, 913-6 et 913-8 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 décembre 2025, en audience publique, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

64f816680a9accd9695a42f1

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 22/02663 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FCTT du 5 Septembre 2023 O R D O N N A N C E n° /2023 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant

Source officielle
CA

5ème Chambre

66fce3e48d6ea26f688da795

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 24/00296 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKAK du 1er Octobre 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant

Source officielle
CA

5ème Chambre

66fce3e48d6ea26f688da797

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 24/00500 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKO2 du 1er Octobre 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162c1ca34defd4c4b3b460d

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 mai 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame THEVENOT, conseillère et Madame BEAUSSIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864b9

Appel

25 novembre 2002

25 novembre 2002

d'administrateur des biens de Charlotte X..., sa fille mineure, Jeanne Y..., épouse Z..., Frédéric Z..., Berthe THERON, épouse Y..., Marc Y..., Danielle Y..., épouse A..., Gilles Y... et Patricia BEAUTIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

616308005a67331bacec3c73

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

dispositions de l'article 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Novembre 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Dominique BEAUSSIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

616398d79c0939beba85f4cb

Appel

6 octobre 2010

6 octobre 2010

articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 juin 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame THEVENOT, conseillère et Madame BEAUSSIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd91304

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

PLP-iB divorce Grosse délivrée à Maître BEAUDRY-PAGES, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 24 MARS 2014 --- = = = oOo = = =--- Le VINGT QUATRE MARS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91bf7

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

PLP-iB mesures enfants Grosse délivrée à Maître BEAUDRY-PAGES, avocat Le TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9a5

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Stéphanie X... ... ... 97098 SAINT-BARTHELEMY CEDEX Représentée par Me Jan-Marc FERLY (TOQUE 26) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Anne Y... exerçant sous l'enseigne VENUS BEAUTY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9e7

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

.-19270 DONZENAC représenté par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour assisté de Me Francine BEAUDRY-PAGES, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE APPELANT d'un jugement

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01643_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

D'une part, il résulte de l'instruction que M. et Mme A ont fait construire sur des terrains voisins du lieu-dit Mole de la commune de Beaupuy, deux maisons, livrées les 14 mars et 2 mai 2011 et cédées

Source officielle
CA

5ème Chambre

6684eaf7a0de54ff609f7efa

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 24/00005 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FJKY du 02 Juillet 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, conseiller , agissant en tant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90ef5

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

.-19520 CUBLAC Représentée par Me Francine BEAUDRY-PAGES, avocat au barreau de CORREZE substituée par Me POMPIGNAC, avocat APPELANTE d'un jugement rendu le 25 octobre 2012 par le juge aux affaires

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

696f4a30cdc6046d47f6b6e1

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jean-marie HEMZELLEC de la SCP HEMZELLEC DAVIDSON, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 19 JANVIER 2026 Nous, Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

6780bad5f25437b69df75aa6

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

NIPPONE Représentant : Me Delphine EL FEKRI - RODICQ de la SAS ASTERIA AVOCAT, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller de la Cour d'Appel de NANCY, assisté de

Source officielle
CA

5ème Chambre

67f8aa9b3b6868ad1f9837a0

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

barreau de NANCY INTIME(S) : Maître [W] [M] ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL [1] Représentant : Me Marie-christine DRIENCOURT, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier BEAUDIER

Source officielle

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