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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
65aa20bfa34ad100085817ac
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par ordonnance du 18 juin 2018 il était fait droit à leur demande et la SCP DOUHAIRE [I]-BONETTO représentée par Maître [I] était nommée en qualité d'administrateur provisoire dont la mission était prorogée
Source officielleChambre 3-2
63d37971d1bc2605de4b4600
26 janvier 2023
26 janvier 2023
H3M C/ [Y] [P] SCP AJILINK [N] BONETTO SELARL [V] & ASSOCIES SCP [Z] [J] & A. LAGEAT SAS LES MANDATAIRES S.A.R.L. CHILDREN BRAND HOLDING C.E.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21408_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
localisation en zone de sensibilité maximale ; - les arrêtés portent atteinte aux espèces protégées au regard de l'article L. 411-1 du code de l'environnement, compte tenu de la présence de l'aigle de Bonelli
Source officielle1re chambre 3e section
634a4faeacdcd6adff75aaf9
14 octobre 2022
14 octobre 2022
comparante, non représentée **************** [6], pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat Me Céline BORREL
Source officielleChambre commerciale 3-1
686f49f91cd28a275e6bd800
9 juillet 2025
9 juillet 2025
AUDENSIEL LT venant aux droits de la SAS LANSROD TECHNOLOGIES [Adresse 4] [Localité 2] Représentants : Me Céline BORREL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 et Me Elisabeth
Source officielle6e chambre
6032525a87f7d087f7767d9e
27 février 2018
27 février 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY,
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616263c310de15342de147c5
21 janvier 2014
21 janvier 2014
de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, présidente de chambre Monsieur Christian BYK, conseiller Monsieur Michel CHALACHIN, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fac
7 février 2002
7 février 2002
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame Y... et Madame BOREL Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93dab
7 novembre 2017
7 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e01
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01450_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
B, représenté par l'AARPI Borel et Soubre Associés, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2202934 du 6 mars 2023 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 juillet
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX02100_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 21 juillet 2023, le 4 septembre 2023, le 1er octobre 2024 et le 30 janvier 2025, la SA Cementis Réunion, représentée par Me Borrel
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f527
15 février 2012
15 février 2012
née le 01 Février 1968 à AJACCIO (20000) ... 33100 UDINE-ITALIE assistée de la SCP MARIAGGI-BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf25
2 mai 2008
2 mai 2008
.., suivant acte sous seing privé en date du 5 mars 1969, renouvelé le 29 octobre 1980, et portant sur diverses parcelles de terre sises sur le territoire de la commune de Landisacq, lieudit " La Bonnelière
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d90f
9 mars 2011
9 mars 2011
née le 11 Avril 1937 à AJACCIO (20000) ... 20090 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP MARIAGGI-BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO plaidant
Source officielle1ère Chambre
660cf26d7c1ccb0008628f53
2 avril 2024
2 avril 2024
faisant fonction de Greffier, statuant : ENTRE : Madame [S] [E] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 12] ([Localité 7]) [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Benoît BOMMELAER
Source officielle4ème Chambre
69cf5035cdc6046d47f1fab3
2 avril 2026
2 avril 2026
LAMY immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 487 530 099, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL
Source officielleAvis
CADA:20155593
17 décembre 2015
17 décembre 2015
par le président du conseil exécutif de Corse à sa demande de communication des documents suivants, relatifs à la passation et à l'exécution du marché public « RN 193 - aménagement de la traverse de Borgo
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL23721_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
S'agissant de l'aigle de Bonelli, l'étude d'impact recense trois zones de plans nationaux d'actions en faveur de cette espèce présente dans un périmètre " de 6.2 à 29.4 km du projet " et indique qu'aucun
Source officielle1re chambre 1re section
5fdaed37058dcc80d2961525
7 mai 2019
7 mai 2019
cour : Jugement rendu le 24 Mai 2016 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 13/05278 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : -Me Céline BORREL
Source officiellePage 13 sur 55
BORELLO, Manon, Marie
16/08/2026
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BORELLO HOTEL BAR RESTAURANT DES MAURES
06/08/2026
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BORELLO ISOCLAIR
15/04/2026
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BORELLO-MARTIN
24/02/2026
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BORELLO-MARTIN
24/02/2026
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