Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
5fca76aa0165796406559bc4
8 octobre 2020
8 octobre 2020
dans tous les actes concernant la gestion [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Pascale MODELSKI de la SELARL EYDOUX MODELSKI, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Céline
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02029_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
des Chalets à l’ouest et au nord et la route du Plateau ou route de l’Altiport à l’est.
Source officielleChambre 4 SB
6618cf067935f50008be4211
11 avril 2024
11 avril 2024
DBVW-V-B7G-H33P Décision déférée à la Cour : 25 Mai 2022 par le pôle social du Tribunal Judiciaire de STRASBOURG APPELANTE : Société [7] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Céline
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a9a
1 avril 2003
1 avril 2003
E... tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Madame Veuve ROCCA B... née SOL F..., décédé le 5 juillet 1999 Route de Saliccio 20115 PIANA défaillant Monsieur Lucien Z... 4 Cours Léon Bérard
Source officielleChambre 1-8
62cfb1de548bc59fcf4f0e78
13 juillet 2022
13 juillet 2022
TARASCON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Mai 2022 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65321a879e4ea48318f5ab3f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62d2549d04878e0603bc5aa5
15 juillet 2022
15 juillet 2022
2022 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Valérie BLANCHET, conseillère à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assistée de Céline
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c95e
14 octobre 2008
14 octobre 2008
pendant ses congés et est dû au fait que les gérants ne sont pas remplacés pendant les congés, il fait état de difficultés pour trouver un cuisinier en remplacement de celui victime d'un accident de la route
Source officielle2ème Chambre
626cd2fcbd20aa057d9f381c
29 avril 2022
29 avril 2022
Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, ayant participé au délibéré collégial, pour le Président empêché **** APPELANT : Monsieur [G] [Y] [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Céline
Source officielleChambre Civile
68873e2afd945271d1277200
28 juillet 2025
28 juillet 2025
CONSEIL, avocat au barreau de NOUMEA AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Représenté par Me Alexe-Sandra VU de la SELARL ALEXE-SANDRA VU, avocat au barreau de NOUMEA Substituée lors des débats par Me Céline
Source officielleChambre 2-4
627ca66e4781dc057dee78dc
11 mai 2022
11 mai 2022
Greffier lors des débats : Madame Céline LITTERI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Mai 2022.
Source officielle1ère chambre civile A
6801dfce354955cf78ced498
17 avril 2025
17 avril 2025
[F] [J] résultent d'un accident médical non fautif ayant entraîné un arrêt de travail d'une durée supérieure à six mois, une répercussion majeure sur son activité professionnelle de chauffeur-routier et
Source officielleCh. civile et commerciale
67932e5420da87ff5e0113cf
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Société STUURMAN LOGISTICS BV [Adresse 17] [Localité 4] - PAYS BAS représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN et assistée
Source officielle5e Chambre
615e0df7c25a97f0381f50e0
11 septembre 2014
11 septembre 2014
Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport.
Source officielle17e chambre
650d31ad71dfcd83182016c4
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Cette société est spécialisée dans le transport routiers de marchandises interurbains. L'effectif de la société était, au jour de la rupture, de plus de 10 salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f920
25 juin 2012
25 juin 2012
LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Monique DORY, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU, Conseiller Madame Gisèle METTEN, Conseiller *** GREFFIER (lors des débats) : Madame Céline
Source officielleChambre Commerciale
69fc1ee3cdc6046d47e0ac63
6 mai 2026
6 mai 2026
Velay décision attaquée en date du 13 octobre 2025, enregistrée sous le n° 11-25-47 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Madame Anne Céline
Source officielleChambre Sociale
64f17f3992dd7fd9692bbd71
31 août 2023
31 août 2023
NORMANDY TRANSFERTS [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Céline VERDIER de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de l'EURE COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61609a3c54c6ec55cf7100be
30 avril 2014
30 avril 2014
Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jacques PAPINEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : R190 INTIME Monsieur [W] [I] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Céline
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6034dcaa7dee0d0768736906
14 septembre 2016
14 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoît DE CHARRY, Président Madame Céline HILDENBRANDT, Vice-Présidente placée Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officiellePage 13 sur 22