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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22PA02521_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
de Gaulle et à l'alignement des rues du Tapis Vert et Bernard.
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc0
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président et par Christine SENTIS, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8da97
28 mars 2011
28 mars 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eb01
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938df
16 janvier 2017
16 janvier 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, président, et par Mme Valérie Souriant, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93968
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Michel Xc/Monsieur Jean-Philippe Y
6253cd18bd3db21cbdd923ec
20 mai 2015
20 mai 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 20 mai 2015 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 5051 Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a920
5 juin 2007
5 juin 2007
Vous étiez le seul salarié à pouvoir prendre en charge la direction du département administratif et de gestion des ressources humaines.
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93778
21 novembre 2016
21 novembre 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
Madame Hélène X... épouse Y... Monsieur Philippe Yc/Madame Lucienne Z
6253cd02bd3db21cbdd91ff8
11 février 2015
11 février 2015
De plus la sécurisation du passage était à la charge de ces propriétaires et non du locataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e1
14 décembre 2004
14 décembre 2004
C/ Bernard Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f414
26 mars 2012
26 mars 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle8e Chambre A
5fdd6fd4c528a11c1040261b
13 septembre 2018
13 septembre 2018
. & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Mathieu B..., avocat au barreau de MARSEILLE Me Charles C... de la D...
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c509
6 décembre 2007
6 décembre 2007
CEDEX 01 représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SCP ALIX BOUFFERET LE GAILLARD, avocats au barreau de ROANNE INTIMEE : Société AMS SARL ZI 43, boulevard Charles
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616318bde0639f4f1a04a4de
18 novembre 2011
18 novembre 2011
MAJE, agissant en la personne de son président en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61638eed0d12e998c06d9d40
5 janvier 2011
5 janvier 2011
Michel , avocat au barreau de PARIS - toque R117 plaidant pour le cabinet BERNARD et associés SA NEGMA LOCATION prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 10]
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
63d0d61f81a7b805de12b6b9
24 janvier 2023
24 janvier 2023
par Me Virginie BARDET, avocat au barreau de PARIS, toque : C0248 INTIMES Madame [Z] [V] [Adresse 1] [Localité 7] née le 26 Juin 1959 à paris (75014) Représentée et assistée par Me Charlie
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d7b
2 décembre 2013
2 décembre 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
é Mme F... de G... de l'A... Adam de ses demandes forméesc/Me X
6253caf7bd3db21cbdd8c8ea
9 septembre 2008
9 septembre 2008
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 07/11871 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Janvier 2007 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG no 05/00317 APPELANT Maître Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4fa
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Le patient a été examiné le 28 mai 2001 en début de matinée par le Docteur Jérémie-Bernard F..., pneumologue. Le 29 mai 201, la famille apprenait que M.
Source officiellePage 13 sur 37