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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6870a4ca05f84751fcf0f689
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ASCOM ASSURANCES Représentant : Me Olivier CHOPIN de la SELARL CODET CHOPIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Madame [L] [O] [C] épouse [Z] Représentant : Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a91
4 janvier 2006
4 janvier 2006
ARRET No du 04 janvier 2006 R.G : 04/02661 Société CHRISTINE CONFECTION c/ Société ROMILLONNE DE TEXTILE "SOROTEX" X... SCP CROZAT - BARAULT - MAIGROT Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6f
13 janvier 2015
13 janvier 2015
C/ Mme Christine X...
Source officielle4ème chambre commerciale
635a21d2c549ea05a7cd2d2e
26 octobre 2022
26 octobre 2022
commerciale ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'Avignon en date du 12 Juin 2020, N°2017008718 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1f5
4 juillet 2008
4 juillet 2008
Patrick X... et Mademoiselle Marie-Christine Y... ont, le 22 juillet 2005, interjeté appel dudit jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d45
1 décembre 2014
1 décembre 2014
RG N : 14/ 00058 AFFAIRE : Mme Christine X... épouse Y... M. Robert Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60368a6263d4662d74dd9b46
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, président Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Christine LETHIEC, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87653
21 septembre 2005
21 septembre 2005
No Prononcé à l'audience publique du vingt et un septembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre La Cour d'Appel d'Agen, première chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Marie Christine
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac29
11 janvier 2008
11 janvier 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 JANVIER 2008 No 2008 / 6 Rôle No 06 / 02923 Christine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed9b
19 décembre 2011
19 décembre 2011
TUDELA, avoués à la Cour Mme Suzanne X... divorcée F... ... 69004 LYON représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Jacky COPEDE, avocat au barreau de LYON Melle Christine
Source officielleChambre 4 A
63c79b31da31367c908eb5c2
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS, Greffier ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Christine DORSCH, président - signé par Mme Christine DORSCH, président
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d3d
14 janvier 2016
14 janvier 2016
MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91059
3 février 2014
3 février 2014
NON COMPARANTE, représentée par Me Marie-Christine DUGENY-TRUFFIT, avocat au barreau de LIMOGES POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, demeurant 11, rue François Chénieux-CS 83112-87031
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64a50cbab8594705dbfccb4b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7f
20 janvier 2014
20 janvier 2014
.-64400 ESTOS représenté par Me Marie-Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 17 MAI 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f81
26 février 2016
26 février 2016
PAR CES MOTIFS Confirme l'ordonnance entreprise en toutes ses dispositions ; Déboute Mme Christine X... de toutes ses demandes ; Condamne Mme Christine X... aux dépens d'appel qui pourront être
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91053
30 janvier 2014
30 janvier 2014
Mme Marie-Christine Y... a assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9fe
19 novembre 2008
19 novembre 2008
TROIS S TELE SECURITE Christine Y... Sylvie X... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9289c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
TROIS S TELE SECURITE Christine Y...-A... Sylvie Y... épouse Z...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62da3e352eb797effb070336
5 mai 2022
5 mai 2022
[L], la SCP [D] [J], Patrice Duponchelle, Marie Christine Missiaen-Dubus a commis une faute. Il convient de rechercher si la faute commise par M.
Source officiellePage 13 sur 1808