CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 417 résultats pour « Coffi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6520f695bb275d83183a3cff

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[G] invoque la perte provisoire du livre dédié au scan des colis, qui n'est pas établie, mais admet avoir scanné l'ensemble des colis en une seule fois afin de les déposer au relais colis suivant, sans

Source officielle

Page 13 sur 371

← PrécédentSuivant →
CA

7ème Ch Prud'homale

65321b729e4ea48318f5b094

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

- Dire et juger que la société Distri Coiff' n'a commis aucun manquement à l'origine de l'inaptitude de Mme [W] et a exécuté loyalement son obligation de reclassement.

Source officielle
CA

12e chambre

5fda294799b4426e3ba37dd8

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

acheminé à la société Saga a fait l'objet d'un braquage commis à l'occasion de la livraison réalisée par la société GLV, sous-traitant de la société Fedex, des colis à [Localité 3] au siège de la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89793

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

no1, 515 colis no2, 790 colis no3 et 190 colis no4 et se référant à un bon de commande MDPCD0727, (pièce no39 du bordereau de l'appelante, page 2), Pour la Mairie de La Ciotat : - bon de commande par

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379b8c924eadffcc49e8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Alors que la déclaration semble renvoyer à la pathologie «'rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs'», la caisse a reconnu une «'tendinopathie de la coiffe des rotateurs'».

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdb753f4e624c5386713a30

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

À la verticale de chaque résidence, un collier de prise en charge est connecté à la canalisation. Lors de la visite, il a été constaté la présence de deux différents types de colliers.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60331f3dc12c2790d5ed6666

Appel

22 septembre 2017

22 septembre 2017

[M] ès qualités, la société CIFCO, la société COFIP et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

642e6384826f3a04f52166f2

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

La condition de fermeture du centre commercial hébergeant les locaux de la SARL [Localité 4] Coiff' n'est donc pas réalisée.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

679336b2cc9763289b725120

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[I] du 23 novembre 2020 qui propose une indemnisation à hauteur de la valeur assurée du colis (0,10%), soit 2 200 euros.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca42009066fd7c90fc22cf

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

certificat médical initial daté du 25 avril 2018 et d'une IRM en date du même jour, soit un dossier complet de demande en reconnaissance du caractère professionnel de la rupture transfixiante de la coiffe

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6614da4028647600086a8f11

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Au regard de la liste limitative des travaux susceptibles de provoquer la maladie « rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM » objet du litige, constituée par des

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd93845bd0de61d2decabdb

Appel

5 mai 2020

5 mai 2020

[J] a tenté de sortir de l'hôtel par une porte qui ne lui était pas accessible et qu'il s'est blessé en tentant de briser la porte vitrée à l'aide d'un objet ; qu'il a ainsi commis une faute personnelle

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04320_20230524

Admin. Appel

24 mai 2023

24 mai 2023

, des dégradations en termes de corrosion, principalement en partie haute des colliers supérieurs, au niveau de la génératrice.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6033b339791ae766df96596b

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

Mme [G] [J] louait un coffre fort depuis le 5 septembre 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915ea

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

était envoyé aux détenteurs de coffres.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69678029cdc6046d4741afc5

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

forts, lorsqu'il y a eu un enlèvement du coffre, comme c'est le cas en l'espèce.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca5ad13d0be6321cabc851

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

ne serait pas destinataire du produit de la vente de l'immeuble et du fait qu'il conservait une partie du produit de la vente, le notaire a manqué à son obligation de conseil et de mise en garde et commis

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68f1d25ce5a8ebce71548296

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La maladie retenue par la caisse est la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante de la coiffe des rotateurs objectivée par [8]. En l'espèce, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd8770f

Appel

24 mars 2005

24 mars 2005

Intégrations & Services, a commis une quelconque faute en ré-expédiant le jour où ils lui étaient livrés par erreur par la société Express 92 des colis qui ne lui étaient pas destinés ; que la société

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00267_20231025

Admin. Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

" et la SCI Lesaud ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 23 décembre 2020 par lequel le maire de la commune de La Clusaz a accordé un permis de construire à la SAS Cofa

Source officielle