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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89094
6 mars 2007
6 mars 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10 Chambre ARRÊT AU FOND DU 06 MARS 2007 No / 2007 Rôle No 06 / 05076 Gérard X...
Source officielleChambre civile
6690c74a0d808eb34e455570
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Gérard SOURY, Conseiller.
Source officielleChambre civile
6690c74b0d808eb34e45557e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Gérard SOURY, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941f4
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Maître Gérard C... mandataire ad hoc de la SAS ETF Ingénierie [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891d7
21 décembre 2006
21 décembre 2006
(pièce 8), - 10000 F, le 29 juillet 1970, par un reçu de Henri A... au nom de Corinne E...(pièce9) - 5000 F, le 12 septembre 1970, par un reçu de Henri A... au nom de Corinne E...
Source officielle1re Chambre A
61635ded683f470e3416dc72
22 mars 2011
22 mars 2011
PARIS INTIMES Monsieur [R] [N] né le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 8], demeurant [Adresse 7] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté par Me Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919a9
8 août 2014
8 août 2014
RG N : 14/ 00004 AFFAIRE : Mme Nathalie Corinne X... épouse Y... M. Muhamed Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba4
27 octobre 2014
27 octobre 2014
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX et Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1c3
29 février 2012
29 février 2012
.-03190 LOUROUX HODEMENT représenté par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me Corinne JOUHANNEAU, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le 11 JANVIER 2011
Source officielleChambre civile
6348ff9063d497adffda4073
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, et d'elle-même, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c1
24 mars 2011
24 mars 2011
de nationalité Française né le 12 Septembre 1957 à CHAUMONT (52000) Profession : Gérant de SCI, demeurant...-19430 SAINT MATHURIN LEOBAZEL représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163f651c5e1c13d83dae33d
3 décembre 2009
3 décembre 2009
- signé par Madame Françoise FROMENT, Présidente et par Madame Corinne de SAINTE MAREVILLE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleRecours Hospitalisation
688d9c98a7cb93066e44392c
1 août 2025
1 août 2025
MARCHANT, qui a refusé de comparaître Représenté par Me Coline THEODULE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME CENTRE HOSPITALIER GERARD MARCHAND [Adresse 1] [Localité 3] Régulièrement convoqué
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf64
27 novembre 2008
27 novembre 2008
de la SELARL THILL-LANGEARD & ASSOCIES, avocats au barreau de CAEN INTIMES : LA SAS CHIRON ACVF Route de Cabourg 14460 COLOMBELLES prise en la personne de son représentant légal Maître Gérard
Source officielleChambre civile
627f48d7551627057d32dfb6
12 mai 2022
12 mai 2022
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée d'elle-même, de Monsieur Gérard SOURY, et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
653b592b502b828318c4e3bd
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée d'elle même, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6fe
2 novembre 2007
2 novembre 2007
Yves BLOT, Conseiller Conseiller : Monsieur Gérard GROS, Conseiller Qui en ont délibéré Arrêt : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 02 Novembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e28f
22 juin 2011
22 juin 2011
représenté par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assisté de Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au barreau de GUERET Madame Christiane Raymonde Nicole Y...
Source officielleChambre 3-2
6618cef87935f50008be400b
11 avril 2024
11 avril 2024
représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur le PROCUREUR GÉNÉRAL près la Cour d'Appel d'Aix en Provence,
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531cfcf2bdbd8318d808cd
13 octobre 2023
13 octobre 2023
************************ 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE TEL [XXXXXXXX03] ou [XXXXXXXX04] [Courriel 13] / [Courriel 14] ORDONNANCE PORTANT INJONCTION DE RENCONTRER UN MÉDIATEUR Nous, Madame Corinne
Source officiellePage 13 sur 41