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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
65a8d6ade12c85000874b096
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[S], coordinateur. L'employeur lui a proposé une rencontre avec le service des ressources humaines.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
LIZET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68f9b8300a84a5e5f0021672
22 octobre 2025
22 octobre 2025
LIZET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président
Source officielle17e Chambre B
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15 septembre 2016
15 septembre 2016
Alexandre MEYRONNET, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES
Source officielleChambre 4-5
6708bff1445a086e2bceda41
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Jean-Michel RENUCCI de la SELARL ACTANCE MEDITERRANEE, avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES
Source officielle5e Chambre
6033431fc63a77b37b344e73
6 juillet 2017
6 juillet 2017
[T] [X], est spécialisée dans le diagnostic médical et commercialise des solutions de cytologie en milieu liquide pour le dépistage du cancer.
Source officielle1re chambre sociale
6319874151eeae4f1309d186
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[WB] de Numeric center [Localité 5] permettant de faire passer le coût des copies de 1 500 € HT mensuel à 800 € HT mensuel soit une économie de 700 € par rapport à l'ancien photocopieur Canon.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03126_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
code de la santé publique ; - le décret n° 2019-854 du 20 août 2019 ; - l'arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d'activité minimale annuelle applicable à l'activité de soins de traitement de cancer
Source officielleTARIFICATION
6347abf329ffd2adfff4f1e2
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[F] [X]) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS ET : DÉFENDEUR La CARSAT HAUTS DE
Source officielleChambre Sociale
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14 juin 2011
14 juin 2011
COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Madame Astrid RAULY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Corinne
Source officielle10e Chambre
61626b92e62f7c490f224e84
20 février 2014
20 février 2014
d'héritière de Monsieur [C] [I], né le [Date naissance 7] 1935 à [Localité 5] et décédé le [Date décès 1] 2010, née le [Date naissance 5] 1947 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Corine
Source officielleChambre Sociale
6349006e63d497adffda42ba
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Le 4 mars 2019, le CRRMP de LIMOGES a rendu un avis favorable à la prise en charge de la pathologie au titre du tableau 30 bis des maladies professionnelles relatif au 'cancer broncho-pulmonaire provoqué
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02853_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Le Centre d'oncologie et radiothérapie, société d'exercice libéral à forme anonyme, exerce l'activité de soins de traitement du cancer par radiothérapie.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03906_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Quant au préjudice d'anxiété des requérants résultant de la crainte de développer un cancer de la prostate ou de présenter une récidive de ce cancer : - Sur la crainte de développer un cancer de la
Source officielle3e chambre sociale
660e430e0740db0008fa93ad
3 avril 2024
3 avril 2024
La marche à l'intérieur s'effectue sans canne avec une petite boiterie.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA03615_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
et son épouse ayant été traitée, en 2017, pour un cancer.
Source officielleRétentions
64eedccabb2c32d969d353a9
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Vu l'appel téléphonique du 21 Juillet 2023 à la coordination pénale afin de désignation d'un avocat commis d'office pour l'audience 21 Juillet 2023 à 14 H 00.
Source officielleChambre commerciale
62ce63a29a20ce9fcf1268c7
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Les travaux en cours à bord du navire n'ont fait l'objet d'aucune coordination visant à analyser les risques. Aucun plan de prévention n'a été établi et aucun permis de feu n'a été délivré.
Source officielle17e Chambre
6162dd04cadecb9ef7c7e184
20 mars 2012
20 mars 2012
Me André CHARBIN, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68fb978611af6ba0065f44a0
22 octobre 2025
22 octobre 2025
représentée par Me Irène ALEXOPOULOS, SARL ALEXOPOULOS AVOCAT, avocate au barreau du LOT APPELANTE d'une ordonnance de référé du juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de CAHORS
Source officiellePage 13 sur 27
Parenthèse Savoyarde, CANO, Angeline, Corinne, Yvette
12/05/2022
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Parenthèse Savoyarde, CANO, Angeline, Corinne, Yvette
11/05/2021
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CO'NATUR'ELLE, CANO, Corinne, Emilienne
13/12/2019
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TOURISME LOISIRS CULTURE dite TLC Vacances (Non inscrite au Rcs), GOUBET, CANONNE, Hervé, Noël, Pierre, Corinne, Nicole, Chantal, GOUBET (non inscrite au Rcs)
Acte authentique du 11.02.2016 délai d'oppostion : dix jours Pas de capital (association loi 1901)
19/07/2016
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FULL FASHION, CANONNE, Corinne
14/04/2010
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