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pas d'une quelconque prescription médicale pour suivre ces cures thermales annuelles jusqu'à l'âge de 88 ans en lien avec les traumatismes liés à la chute du 23 février 2015.

d'eau chaude, et 80 mètres cube d'eau froide en fonction du tarif au mètre cube en 2014.

N] [C], est propriétaire : - des parcelles BC149, BC [Cadastre 1] et BC [Cadastre 2] situées dans un ancien hameau, [Adresse 6] à [Localité 1], - des lots 3,4 et 7, composés respectivement d'une cuve

Invoquant une erreur commise par le chauffeur de la société Norbert DENTRESSANGLE qui a versé le fuel dans la cuve réservée au gazole et le gazole dans la cuve réservée au fuel, ce qui a entraîné le versement

[I] [X] du fait que la pompe de la cuve servant au remplissage est tombée en panne, ce dernier indiquant avoir donné pour instruction de: - mettre le cuve sur un manitou, - bien l'attacher au manitou

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Il ajoute qu'il suit une cure au Centre de cure ambulatoire en alcoologie afin d'arrêter de manière définitive toute consommation d'alcool et il conteste la véracité des attestations versées aux débats

assurée par Generali, a confié à la société Calberson un transport de semence bovine congelée de Douai à Lesquin Aéroport, avant leur envoi à Bromsgrove (GB), dans un emballage lui-même placé dans une cuve

que la livraison et la pose de la cuve pouvaient être effectuées conformément aux plans d'exécution.

Ils ajoutent que la cuve sert aujourd'hui de support au plancher de la maison, ce qui n'est pas acceptable d'autant que la cuve finira par se dégrader, ce qui aboutira à une pollution supplémentaire ainsi

des précédents chargements des remorques, pièces utiles pour estimer le niveau des cuves et déterminer la probabilité d'une pollution du carburant vendu par l'eau présente au fond des cuves et/ou par

à la cuve, et que sa garantie quinquennale doit être mise en oeuvre.

Mme [S] soutient qu'elle a perdu une chance de percevoir les gains moyens d'un agent de cure thermale.

travail ; faisant valoir que les autres personnes morales formant l'unité économique et sociale appliquaient la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure

2008 puis une nouvelle cure chirurgicale de parage-lavage le 20 novembre 2008 suite à une évolution défavorable locale avec nécrose des parties molles et en juin 2010 une nouvelle cure chirurgicale de

S'agissant des frais de cure thermale : 27.

- condamné la SCI de la Plaine du Faÿ à verser aux époux X... la somme de 15.000 € à titre de dommages-intérêts - condamné la SCI de la Plaine du Faÿ à détruire la passerelle métallique et la cuve