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445 résultats pour « Déborah THIERRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fd0

Appel

29 novembre 2006

29 novembre 2006

Bernard F..., avocat au barreau de SAINTES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE, Présidente, Madame Marie-Hélène PICHOT, Conseiller, Monsieur Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb5d

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Greffier

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6708c05f445a086e2bcee157

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Jugement rendu le 06 Janvier 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2016F00128 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Christophe DEBRAY

Source officielle
CA

8e Chambre A

603223a6538ff15ad899a4eb

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

N° Portalis DBVB-V-B7B-BBH5E [I] [O] Société C.K.O HOLDING C/ [V] [K] SAS ETABLISSEMENTS ABERA PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE ADJOINT SARL TAPAS Grosse délivrée le : à : Me Thierry

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162b8d7efb73d2e55750f75

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

LECLERC, avocat au barreau de LYON, substitué par Me AULIARD, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur [Y] [O] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 1] Comparant en personne assisté de Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e32

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

e) le 06 Février 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 08 No Section : No RG : 09/08403 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

603758622775413614e0975c

Appel

8 avril 2015

8 avril 2015

JB CONSULTANT, ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Me Gérard TAIEB, de la SELARL CABINET TAIEB - PIERRON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0831 assistés de Me Thierry

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc88114982305d4c20288

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Thierry MONGE, Président de Chambre et par Monsieur Lilian ROBELOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ : La société Kali exploite

Source officielle
CA

1ère Chambre

69708e8fcdc6046d4714e351

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Thierry MONGE, Président de Chambre et par Mme Angélique MARQUES-DIAS, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

679089a8a212a19f662df70a

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

à disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - Signé par Monsieur Thierry

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864fd5d3e42c22e13ba25

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller qui a fait le rapport Monsieur Philippe MAURY, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Noëlle ETOUBLEAU

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69f440f6cdc6046d472e5c2f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Harmony Poyteau GREFFIER LORS DU DELIBERE : Gaëtan Delettrez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Déborah

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6711fb0f7603bf88a1884d47

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Formation paritaire de Boulogne-Billancourt N° Chambre : N° Section : N° RG : F20/01206 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me David VAN DER BEKEN Me Christophe DEBRAY

Source officielle
CA

3e chambre

60335cd9e2d12d0e0cffaa93

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

rendu le 10 Septembre 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 02 N° RG : 14/06791 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY

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CA

13ème chambre

61637733f6919f4eda2c3834

Appel

11 février 2010

11 février 2010

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON -GIBOD SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER, SCP LEFEVRE TARDY HONGRE-BOYELDIEU SCP DEBRAY-CHEMIN

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162f6fbb807dfe813d297a0

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Thierry RICARD, avocat, général, est entendu en ses réquisitions. Monsieur [PS] [DO] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3cc

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

.. ... 72100 LE MANS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle 70 % numéro 2011/ 009783 du 08/ 12/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représenté par Maître Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86da1

Appel

16 mars 2004

16 mars 2004

le .........à ..........92 de nationalité française, directeur de publication demeurant à ............92 Jamais condamné, libre, non comparant, représenté par Maître LEFUR substituant Maître HERZOG Thierry

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69d885b0cdc6046d47b9deb1

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Enfin le salarié se contente encore d'affirmer que l'employeur aurait voulu se débarrasser de lui, sans l'étayer.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f2fd61a5c2f4aa366c4

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Thierry MONGE, Président de Chambre et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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