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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 HO

6618cefa7935f50008be4053

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Il souligne une franche volonté de retour en Tunisie, un discours accéléré, une agitation psychique, nécessitant le maintien en hospitalisation complète. A l'audience, M.

Source officielle

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CA

Chambre 1-11 HO

687b2a26e24ceec1d00d9010

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Le discours est relativement plaqué et peu développé à propos de son sevrage de toxiques. Ainsi la perception chez M. 

Source officielle
CA

Première Présidence

6a0ea140cdc6046d4766a201

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

symptômes suivants : antécédents psychiatriques, admis aux urgences pour trouble du comportement avec hétéroagressivité envers un membre de sa famille ; caractère impulsif avec délire de persécution, discours

Source officielle
CA

20e chambre

64c9f2debe9373d969ac4564

Appel

1 août 2023

1 août 2023

Le discours est prolixe, revendicatif et interprétatif à thématique de persécution et de complot.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 12

6036d07637c6b46ec6b99481

Appel

24 août 2015

24 août 2015

Le médecin psychiatre de l'hôpital de Villeneuve-Saint-Georges qui l'a examiné le 13 août 2015 à 19h a constaté les troubles suivants : " une excitation et agitation psychomotrice, un discours diffluent

Source officielle
CA

Premier Président

69facdcccdc6046d47bee1df

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Il notait toutefois une persistance d'anosognosie ainsi qu'un discours délirant de persécution. Il en concluait la néccessité de maintenir Monsieur [O] [B] [M] en hospitalisation sous contrainte.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

63ca42509066fd7c90fc2374

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Le 24 décembre 2022, le Dr [K] a constaté chez le patient, un contact méfiant et une humeur exaltée, une tachypsychie avec une logorrhée associée, une incohérence des propos, un discours délirant à thématique

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

644cb56756c9f0d0f8b6f35b

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

[I] continue de verbaliser des idées délirantes, mystiques et persécutoires et que son discours est désorganisé.

Source officielle
CA

Première Présidence

627ca6ed4781dc057dee79c0

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Son discours était volubile, il déniait la gravité de ses troubles et la nécessité de soins. Un avis motivé du docteur [R] [I] du 28 avril 2022 mentionnait que M.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64e05b59c4941ad969e2fba2

Appel

18 août 2023

18 août 2023

date du 7 août 2023 que la conscience de ses troubles par Mme [N] [L] n'était toujours que partielle, que l'intéressée présentait un trouble du cours de la pensée et une désorganisation modérée du discours

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62f73eab43b00e05d4fac769

Appel

12 août 2022

12 août 2022

troubles du comportement sur la voie publique, une présentation inadaptée, une instabilité motrice, un contact altéré, alternant entre obséquiosité et irritabilité, une accélération psychomotrice, un discours

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CA

Recours Hospitalisation

669f4797b8a2ee2bca84b09c

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

psychiatre du 16 juillet 2024, l'admission en soins psychiatriques sans consentement à la demande d'un tiers doit être maintenue sous la forme d'une hospitalisation complète, l'intéressé ayant un discours

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

66ab252fba731fad7dd355a1

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

convient toutefois de souligner que Mme [P] [C] a été admise en soins psychiatriques le 19 juillet 2024 en raison de ses troubles du comportement à type d'errance et de collectionnisme, avec incurie, discours

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66c5830e784a89285d3f3361

Appel

20 août 2024

20 août 2024

Le médecin indique avoir constaté des sourires et des rires immotivés, des soliloquies, laissant entrevoir une probable activité hallucinatoire, un discours désorganisé, une patiente interprétative et

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CA

Chambre civile 1-7

6610e5f674ef9f00086f67ac

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Vue ce jour en entretien, calme, grande banalisation de ses troubles tant psychique que physique dans le discours, dit se préparer et réintégrer son domicile dans la semaine à venir, « je dois acheter

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CA

Chambre des étrangers

6879d85c65b5a3ab8ca54ea7

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Le discours logorrhéique de M.

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

660cf2687c1ccb0008628ea1

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Par arrêté du 1er janvier 2024, le préfet de Seine-Saint-Denis a ordonné la réintégration en hospitalisation complète en raison de troubles du comportement (instabilité motrice, discours incohérent, accéléré

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

66177da3e5d80f0008c2e728

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Aux 24 heures d'hospitalisation persistait un discours d'allure délirante avec des propos sur l'acharnement prodigué par son entourage, voire par les soignants.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66177db5e5d80f0008c2e96a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[H], médecin n'appartenant pas à l'établissement d'accueil de la personne malade, relève l'existence de troubles mentaux caractérisés comme suit : ' patient schizophrène, en rupture de traitement, discours

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

653ca6d683c9498318209efe

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

persistance d'éléments d'accélération et de désorganisation psycho-comportementale, d'une instabilité psycho-motrice marquée chez un patient stimulable, d'une tension interne latente (sthénicité), d'un discours

Source officielle