A qui souffre depuis l'âge de vingt-cinq ans d'une myopathie facio-scapulo-humérale, ainsi que d'une cardiopathie ischémique, soutient que le suivi pluridisciplinaire dont il bénéficie au sein du centre

l'autorisation unique sollicitée, le préfet de l'Isère a considéré que la passe à poissons à ralentisseurs proposée par la société pétitionnaire perturbera significativement la libre circulation des truites fario

devrait [] se situer entre 2,5 et 3,9 m3/s avec une valeur plancher à 2,2 m3/s permettant de conserver 78 % de la SPU [surface pondérée utilisable] pour le stade juvénile " et pour ce qui est de la truite fario

LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI

LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI

de président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI

de président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI

de président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI

FB/FP-D Rôle N° RG 19/12724 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEW5Y [F] [J] C/ SAS SEGULA ENGINEERING Copie exécutoire délivrée le : 12 JANVIER 2023 à : Me Fabio

son représentant légal en exercice représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE, membre de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Olivier DE FASSIO

MJ [F] prise en la personne de Maître [A] [F] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SOCIETE CASINO VICTORIA Copie exécutoire délivrée le : 11/04/2024 à : - Me Fabio

JUIN 2015 N° 2015/ Rôle N° 13/02549 [V] [O] C/ SAS [Z] INVESTISSEMENT EURL SODEFE SARL SODERO Syndicat CFDT COMMERCE ET SERVICES DE BDR Grosse délivrée le : à : Me Fabio

payé ses chaussures, elle m'a dit de les passer manuellement et qu'elle viendrai profité des soldes pour les payés... avec les chaussures impayés il y a également les visière casquettes, sac à main et fafio

1950 à [Localité 2] (59), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, asssité de Me Olivier DE FASSIO

Localité 7] (13), demeurant [Adresse 3] représenté par la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me David PERCHE de la SCP SCP OLIVIER DE FASSIO

COHEN GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Fabio FERRANTELLI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Véronique POINEAU CHANTRAIT, avocat au barreau de GRASSE INTIMEES SA SOCIÉTÉ GENERALE

LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI

de président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI