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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ae7
9 novembre 2001
9 novembre 2001
- Mademoiselle Caroline X..., passagère avant du véhicule a expliqué qu'elle regardait la route et que subitement elle a entendu un choc du côté gauche de la voiture ; qu'elle a vu le pare-brise se fêler
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e8
10 avril 2008
10 avril 2008
tels que le Mémorial 2 qui continue à attirer de nombreux touristes ainsi que différentes foires, de même que le doublement de la liaison du car ferry OUISTREHAM / PORTSMOUTH, dont la ligne vient de fêter
Source officielleCh. Sociale -Section B
64a7b02d3bcaf505db696676
6 juillet 2023
6 juillet 2023
N° Portalis DBVM-V-B7F-K75Z N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Carole GIACOMINI la SCP FESSLER
Source officielleCh. Sociale -Section B
6867689edd25744ff781d51f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
N° RG 23/01078 N° Portalis DBVM-V-B7H-LXYB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL FESSLER
Source officielleETRANGERS
64476e933da6ded0f83d195d
21 avril 2023
21 avril 2023
[B] [I] reproche au premier juge de ne pas avoir répondu au fait qu'il a déclaré qu'il était reparti en Allemagne, mais qu'il était revenu en France pour fêter le ramadan et que son conseil a indiqué qu'il
Source officielleETRANGERS
64549f0deedb07d0f81860ea
3 mai 2023
3 mai 2023
[G] [R] a indiqué qu'il était venu en France pour fêter le ramadan, car en Belgique il n'avait pas d'ami, qu'il était venu depuis [Localité 4] en Allemagne, où il avait une femme en Allemagne, et que les
Source officielleETRANGERS
63bd0ee30ab73d7c90739ebf
7 janvier 2023
7 janvier 2023
il ne dispose pas des prérequis nécessaires pour séjourner dans l'espace Schengen, que les raisons de sa présence sur le littoral dunkerquois semblent être obscures, qu'il semble en effet suspect de fêter
Source officielleChambre 1-7
66878c8805d6f7f678d48d8a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Que ce virement était accompagné d'un SMS adressé à ce dernier le jour même par Monsieur [L] lequel lui indiquait 'avoir effectué le virement cette nuit pour que ce nouveau couple puisse ce week-end fêter
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67f8a5cdec820a3a2a05e84c
10 avril 2025
10 avril 2025
elle a introduit son instance et ses demandes n'étant pas de même nature ; - la présence du couteau de cuisine s'explique par la nécessité de couper la tarte qu'elle avait apportée au bureau pour fêter
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896a8
31 janvier 2005
31 janvier 2005
Jean Z... ... 59460 JEUMONT Représentant : Me Hervé DESSE-CARMIGNAC (avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE) Mme Martine Z... épouse B... ... 59740 FELLERIES Représentant : Me Hervé DESSE-CARMIGNAC
Source officielle3ème chambre
64a7b2533bcaf505db696b1b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
EXPRO, JCP de CASTRES - 22/00343 (et 21/00783) Mme [D] Association COMITE DES FETES DE FREJEVILLE S.A.M.C.V.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a033
19 décembre 2007
19 décembre 2007
FESSLER - A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00491_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 18 août 2023 et 19 août 2025, Grenoble-Alpes Métropole, représentée par Me Fessler, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 5 000 euros soit mise
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab729d36bfc00008d68c88
19 janvier 2024
19 janvier 2024
LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 19 JANVIER 2024 APPELANTE : [L] [X] née le 25 Septembre 1976 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Flavien JORQUERA de la SCP FESSLER
Source officielle1re chambre sociale
6707702181e733ee26982e99
9 octobre 2024
9 octobre 2024
L'attestation de [V] [U] mentionne « qu'il n'était pas rare qu'il nous narre, à l'open space situé à l'étage de l'entrepôt, ses aventures sexuelles passées notamment la fellation d'une « boiteuse » dans
Source officielle1ère Chambre
65376110974d2583184551b2
23 octobre 2023
23 octobre 2023
----------------------- COUR D'APPEL DE NANCY Première Chambre Civile ARRÊT N° /2023 DU 23 OCTOBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00797 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FE7L
Source officielleChambre Sociale
61628541c10e2193c5780a50
29 mars 2012
29 mars 2012
siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud MATHIEU (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIME : Monsieur [N] [T] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparant et assisté par Me Alain FESSLER
Source officielleChambre Sociale
616348ef543823d76b03175f
8 juin 2011
8 juin 2011
paritaire de GRENOBLE en date du 28 juin 2010 suivant déclaration d'appel du 02 Juillet 2010 APPELANTE : Madame [N] [K] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparante et assistée par Me Alain FESSLER
Source officielle1ère chambre civile A
6163bcbd3dccc95e64c14351
6 mai 2010
6 mai 2010
APPELANT : Monsieur [F] [B] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 8] (ISERE) [Adresse 2] [Localité 6] représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de la SCP FESSLER
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d59
27 octobre 2005
27 octobre 2005
Ce jeune homme évoque aussi des demandes de fellation de la part du grand-père, mais reste un peu imprécis. Il pense "le lui avoir fait, mais pas souvent".
Source officiellePage 13 sur 25