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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8db9e
31 mars 2011
31 mars 2011
alimentaire mensuelle indexée de 90 € pour chacun de leurs deux enfants, débouté Audrey X... de sa demande de pension alimentaire pour elle-même et attribué le véhicule ROVER à la femme et le véhicule FOCUS
Source officielleCh. civile et commerciale
634507ce3d3abfadff7c79ef
6 octobre 2022
6 octobre 2022
DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Juin 2022 sans opposition des avocats devant Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
634507cf3d3abfadff7c79fa
6 octobre 2022
6 octobre 2022
DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Juin 2022 sans opposition des avocats devant Mme FOUCHER-GROS
Source officielle2ème chambre
697489a3cdc6046d4787ecc3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DELAGNES LOCATIONS ET SERVICES [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE S.N.C.
Source officielle2ème chambre
6974735dcdc6046d47867367
17 avril 2025
17 avril 2025
Références à rappeler : N° RG 25/00390 - N° Portalis DBVI-V-B7J-QZ2D - 2ème chambre Affaire : [R] [T] épouse [L] Profession : ATSEM Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleCh. civile et commerciale
67cbde60e543846c04847e4f
2 avril 2024
2 avril 2024
procédure civile) N° RG 24/00960 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JTKK Affaire : Madame [C] [T] SAS OKI'SUSHI [Adresse 1] [Localité 2] APPELANTE INTIME Décision attaquée : non communiquée Mme Foucher-Gros
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c3
13 juin 2012
13 juin 2012
né le 10 Août 1924 à FOCE (20100) ... 20100 SARTENE ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Jean Louis SEATELLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean
Source officielleChambre Premier Président
62bfe0e3413a8b69b32bf333
1 juillet 2022
1 juillet 2022
représentée par Me Raphaëlle POIGNY, avocat au barreau de Rouen DÉBATS : A l'audience publique du 01 juillet 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 01 juillet 2022, devant Mme FOUCHER-GROS
Source officielleChambre Premier Président
6690c7760d808eb34e45581c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Sandrine ULRICH, avocat au barreau de Rouen DÉBATS : En salle des référés, à l'audience publique du 12 juin 2024, où l'affaire a été mise en délibéré au 11 juillet 2024, devant Mme FOUCHER-GROS
Source officielleRETENTIONS
680723dd9db5bb5c624d2e6f
19 avril 2025
19 avril 2025
/ Mme LA PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 AVRIL 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Sophie FOUCHÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0b5
2 février 2012
2 février 2012
parties communes générales et 1/ 12èmes des parties communes spéciales du bâtiment B, l'ensemble constituant le lot numéro 46 dépendant d'un immeuble situé à Brive la Gaillarde (19), 6 avenue Maréchal Foch
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c762
3 juillet 2008
3 juillet 2008
l'évidence que l'intention des parties lors de la donation de 1972 était de permettre le passage des écoulements d'eau des parcelles 1401 et 1407 vers le CD 9 22 et plus précisément l'avenue du Maréchal FOCH
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a50b
6 novembre 2006
6 novembre 2006
né le 28 mai 1962 à CALAIS demeurant... 59670 CASSEL SCI GUILLAUME D'ORANGE ayant son siège social 26 rue du Maréchal Foch 59670 CASSEL représentés par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE, avoués associés
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a605
24 janvier 2008
24 janvier 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE SOCIALE GROSSES le à CABINET FOCH la SCP BARTHELEMY ET ASSOCIES COPIES le à Guy X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3a
9 février 2017
9 février 2017
Aux termes du 1o de la résolution no10 du procès-verbal d'assemblée générale des copropriétaires du 2, rue S Digeon, du 12, rue Foch, 8 rue de la Coquille et de la rue Eugène Lisbonne en date du 25 mai
Source officielleChambre 1-2
68f1d90b9abd0e067a2193b9
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Elle fait notamment valoir que le 21 mars 2022 une souscription de contrat par internet a été réalisée au nom de Monsieur [D] pour un véhicule de marque Ford, modèle Focus immatriculé [Immatriculation
Source officielleCour d'Appel
é de sanction disciplinairec/Maître Y
6253cce9bd3db21cbdd91a86
13 janvier 2014
13 janvier 2014
Place de la Révolution 34500 BEZIERS Maître Josy-Jean BOUSQUET, avocat, bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de BEZIERS MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1 RUE FOCH
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84bfd
11 juin 1998
11 juin 1998
Yvonne X..., épouse de Monsieur Pierre Y... à ce jour décédé, a donné à bail au CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE (C.C.F.) divers locaux à usage commercial, dépendant d'un immeuble situé 14 avenue Maréchal Foch
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8591f
5 novembre 2001
5 novembre 2001
Michel Y... 28 rue Foch 46000 CAHORS représenté par Me Jean Michel BURG, avoué INTIME D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d1c
14 novembre 2001
14 novembre 2001
par Me Corinne BONVINO ORDIONI avocat au barreau de TOULON substituée par Me GIRARD Maître Henri Z... ès qualités de représentant des créanciers au redressement judiciaire de MME X... ]9 Bd Maréchal Foch
Source officiellePage 13 sur 59