[J] [Y] Entreprise [Y] Société DREAMERS LICENSING PTE LTD C/ DIRECTION NATIONALE D'ENQUÊTES FISCALES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul SORIN Me Jean DI FRANCESCO

ARRÊT AU FOND DU 04 JUILLET 2017 O.B N°2017/ Rôle N° 15/20419 SA COVED C/ L'ETAT Grosse délivrée le : à :SCP DRUJON ME DI FRANCESCO

Le rapport établi par Yann Codou et Francesco Flavigny en 2002 fait ainsi état de ce que la galerie ouest est " totalement comblée " et servait notamment d'annexes mais que " du fait des destruction puis

RG 25/00344 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W6XF Article L16B du livre des procédures fiscales Copies exécutoires délivrées le : à : Mme [L] Me ANDREZ Me DE MARIA DNEF Me Jean DI FRANCESCO

agissements présumés frauduleux des sociétés SAS Financière des Pins, SA Tampico, SA Alliance Développement Capital, SA Acanthe Développement, SAS Soprinvest Immo, SAS Financière Giraudoux Kleber, SA Francesco

SOCIETE FONCIERE IMMOBILIERE DE LA BAIE, représentée par son gérant Monsieur X... ... 97160 LE MOULE représentée par Me Pauline IBENE (TOQUE 88), avocat au barreau de GUADELOUPE Monsieur Francesco

D E, représentés par Me Sehili-Franceschini, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 14 octobre 2021 ; 2°) d'annuler cet arrêté du 15 février 2021 et la décision de rejet du recours

03 Mai 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES-LA-JOLIE N° Section : E N° RG : F19/00138 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Morgane FRANCESCHI

M- FRANCESCHI- CHOLLET M.- MAGNAN C. CHOLLET F., avocats au barreau de MARSEILLE Maître Christine Y...

[F] ses actions Francesco Smalto holding en cas de révocation de ses fonctions de vice président-directeur général pour un montant de 2.468.828,74 euros.

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 décembre 2019 et 16 décembre 2020, la société Parc éolien du Perchigat, représentée par Me Sehili-Franceschini, demande à la

son Directeur Régional des douanes et droits indirects de [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître ESCUDE QUILLET, avocat au barreau de PAU Assisté de Maître DI FRANCESCO

VILLEMEUR SUR TARN , une rente viagPre B... titre onéreux a été consentie par Georges X..., au profit de sa grand-mPre Francesca Z... Aux termes de cet acte, M.

barreau de COMPIEGNE ET : INTIMES [Adresse 20], représenté par [L] [M] agissant en qualité de Président du directoire de la SCSNE [Adresse 7] [Localité 10] Représentée par Me Jean DI FRANCESCO

juge des libertés et de la détention du Juge des libertés et de la détention de BORDEAUX, ET : DIRECTION NATIONALE D'ENQUETES FISCALES, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean DI FRANCESCO

Grande Instance de PARIS - RG n° 09/18134 APPELANTE Madame [L] [B] épouse [Y] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour assistée de Me Francesco

de feu Paul X..., demeurant à la même adresse représentés par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Agnulu, Francescu

paritaire de PARIS RG n° 14/10558 APPELANT Monsieur [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 2] (ISRAEL) comparant en personne, assisté de Me Marie-Dominique FRANCESCHETTI