Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b74
29 novembre 2007
29 novembre 2007
matière ; Qu'ainsi, si plusieurs chasseurs ont pu être reconnus solidairement responsables pour avoir causé un dommage unique dans leur action commune de tir, c'était en raison de l'existence d'une gerbe
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01121_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
En revanche, les mentions " lait 100% normand " ou " lait origine : Normandie " des fromages " Lanquetot " destinés à la vente au détail, " Moulé à la louche Auchan ", " Le Fameux Normand ", " Gerbe d'Or
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162f3c724fee0dd3d006103
2 avril 2012
2 avril 2012
INTIMÉES SARL FRANCE PIERRE INVEST Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Philippe Georges QUIGNON, avocat au barreau de DOUAI, anciennement avoué assistée de Me Thibaut GEIB
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6353889e513cb5adff9437d6
21 octobre 2022
21 octobre 2022
5 (avertissement du 10 juillet 2013) délivré à Mme [Z] lui reprochant d'être sortie du bureau de sa responsable en «'claquant la porte et en hurlant qu'elle ne la ''support[ait] plus et qu'elle lui gerber
Source officielle4eme Chambre Section 2
653ca6d383c9498318209ede
27 octobre 2023
27 octobre 2023
IXEO prise en la personne de son représentant légal, domiciliée ès qualités audit siège sis [Adresse 2] Représentée par Me Magali PEYROT de la SELARL QUARANTA, PEYROT, GELBER ET MONROZIES-MOREAU, avocate
Source officielle2e chambre sociale
6971f99dcdc6046d473a1a5b
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[K] en 2019 pour participer à un achat de gerbe mais ne produit aucune pièce à l'appui de cette affirmation, qui est contredite par la société [5] [K] [5] qui fait valoir que Mme [K] est décédée le 4 août
Source officielle4eme Chambre Section 2
678b43a8c6ad78dd9cf0d40a
17 janvier 2025
17 janvier 2025
MILLE VINGT'' CINQ *** APPELANTE Madame [B] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat POSTULANT au barreau de TOULOUSE et par Me Pauline GELBER
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616355d2bf1fa7f870d29fe0
1 juin 2011
1 juin 2011
tribunal de commerce de Paris, afin d'obtenir tous échanges de courriers et tous actes passés entre l'une quelconque des sociétés du Groupe CAILLE et la SNC DISTRIBUTION LEADER PRICE ainsi que la société GEIMEX
Source officielle1ere Chambre
642d147bcb8fa004f57da1a9
4 avril 2023
4 avril 2023
qualifié, dans l'acte de vente initial entre Mme [C] et les consorts [V]-[S], d' « ancien grangeon », le terme de grangeon servant à désigner, en Haute-Provence, une ancienne grange servant à stocker les gerbes
Source officielle1ère Chambre
67061e5dfde28ee420711392
8 octobre 2024
8 octobre 2024
abduction, pour une valeur normale de 180°) ; il note une amélioration de la mobilité active de l'épaule gauche par rapport à l'examen clinique effectué en février 2017, et indique 'seule la manoeuvre de Gerber
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6791de4a93ef93c421386a1d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/00937 APPELANTE Madame [K] [O] Née le 2 février1984 à [Localité 6]) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Xavier VAN GEIT
Source officielleChambre sociale
679334bd54e6f046d26ca3cc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 JANVIER 2025 MINUTE N° N° RG 23/00110 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GEI4
Source officielleChambre Commerciale
5fdc8e23f78a11b14511bacb
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Il conteste le fait que Raymond GERBER ait effectivement quitté ses fonctions à compter de janvier 2006, comme il le prétend, alors qu'il n'a pas signé l'acte de cession de parts qu'il invoque et qui n'a
Source officielleChambre Sociale
642fb7aacece1704f57479a5
6 avril 2023
6 avril 2023
PC/LD ARRET N° 167 N° RG 20/02834 N° Portalis DBV5-V-B7E-GEIF URSSAF POITOU-CHARENTES C/ S.A.S. [8] anciennement dénommée [8]
Source officielleChambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab86b
17 avril 2024
17 avril 2024
Ce type de chariots ne correspond pas au chariot de type Gerber que Monsieur [Y] conduisait lors de son accident.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6719e5115857dd64cbdaa692
23 octobre 2024
23 octobre 2024
APPELANT Monsieur [J] [Z] Né le 4 janvier 1952 à [Localité 5] (66) [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Xavier VAN GEIT, avocat au barreau de PARIS, toque : G0377 INTIMEE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61633c0d7eadebb7307d1e2a
9 juin 2011
9 juin 2011
[B] a conclu avec la société Ekspres, agissant comme intermédiaire, un contrat commercial ayant pour objet l'importation d'Ukraine de trois mille (3000) tonnes métriques d'acier en gerbes pour un prix
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc80
13 novembre 2008
13 novembre 2008
véhicule de police ; que le vol (quasi exclusivement de colis de cigarettes) a eu lieu vers 5 heures, le 28 février 2004, dans l'enceinte portuaire, fermée et gardiennée après que le conteneur de 40' « gerbé
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda6
13 novembre 2008
13 novembre 2008
véhicule de police ; que le vol (quasi exclusivement de colis de cigarettes) a eu lieu vers 5 heures, le 28 février 2004, dans l'enceinte portuaire, fermée et gardiennée après que le conteneur de 40'« gerbé
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94be7
5 novembre 2020
5 novembre 2020
dossier d'étude technique, schémas, placement routage du PCB, réalisation et câblage de deux cares prototypes, test préliminaires des cartes prototypes) livrables : schémas au format pdf, fichiers Gerbers
Source officiellePage 13 sur 14