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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
65b0bbd38d0ccf000877e56b
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Localité 8] Représenté par Me Sabrina BONHOMME, avocat au barreau de METZ INTIMÉES : Société S.A.S. [12] anciennement dénommée [11] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Jean Christophe GENIN
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bc088d0ccf000877e581
22 janvier 2024
22 janvier 2024
prise en la personne de Mme [A] [N], salariée de l'association munie d'un pouvoir spécial INTIMÉS : S.A.S. [11] - ANCIENNEMENT [10] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Christophe GENIN
Source officielle2ème Chambre
600fff0fc418fe77d9784a80
12 janvier 2021
12 janvier 2021
euros B301 Leo 7 268,50 euros B302 [BD] 5 612,58 euros B303 [M] Trousseau 6 432,84 euros B304 [E] 6 392,83 euros B305 [SM] 6 811,43 euros B306 [IA]-[YX] 7 851,76 euros [Adresse 87] (ex Genin
Source officielleChambre A - Commerciale
633d1fc062f5393e2eb448fb
4 octobre 2022
4 octobre 2022
- débouté la société GFE de ses autres demandes ayant trait à Kannan, - condamné la société TSC à payer à la société GFE la somme de 1 265 euros pour les ventes non autorisées de la semence de Gemini
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8ed8956911a3ff60a8
10 avril 2024
10 avril 2024
MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 8] [Localité 18] Représentée par Me Jacques VACCAREZZA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI, avocat au
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aefa1775905dba3bb98
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce véhicule est susceptible d'être restitué à la société Car, qui en est légalement la propriétaire, la facture du garage Génin ayant vendu ce véhicule et le contrat de prêt étant au nom de cette société
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68fb978211af6ba0065f3e35
23 octobre 2025
23 octobre 2025
509 249 215 prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Valérie BACH-WASSERMANN substituée par Me Jean-Christophe GENIN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6864bea3f8541312a816c46c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Localité 4] Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me William MAK de la SELARL PASCAL-ANDRE GERINIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163151fe03efc4516bd2e1a
14 février 2012
14 février 2012
ne peut davantage expliquer valablement les opérations de report qu'elle a réalisées au mépris des stipulations contractuellement convenues, du chef de plusieurs valeurs (Atos, Business Objects, Cap Gemini
Source officielle6e chambre
615e0d64c25a97f0381f4d13
17 février 2015
17 février 2015
Anciennement filiale du groupe AREVA, elle a été cédée au groupe CAP GEMINI en juin 2014.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
696a3174cdc6046d478500db
15 janvier 2026
15 janvier 2026
] sous le n° 397.767.831 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Valérie BACH-WASSERMANN substitué par Me GENIN
Source officielle2e chambre sociale
6711facd7603bf88a1884857
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[Localité 3] Représentée par Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Jean-christophe GENIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6034a27d3e06718ebf90a6e0
28 octobre 2016
28 octobre 2016
légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe GENIN
Source officielle14e chambre
603600724028ab65b6225f7c
14 janvier 2016
14 janvier 2016
le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Pierre GUTTIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 623 - N° du dossier 14000493 assisté de Me Philippe GENIN
Source officielleChambre civile Section 2
633e6fcef8faf13e2e973c72
5 octobre 2022
5 octobre 2022
son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 19] Représentée par Me Jacques VACCAREZZA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
62c52987a2c42363790799f1
5 juillet 2022
5 juillet 2022
LORRAINE - CENTRE DE LUTTE CONTRE LE CANCER prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Christophe GENIN
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6358cda0c40aa805a7864bf8
25 octobre 2022
25 octobre 2022
par Me Alexia DILLENSCHNEIDER, avocat au barreau de METZ substitué par Me BONHOMME, avocat au barreau de METZ INTIMÉES : SAS [6] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean-Christophe GENIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c89
2 mai 2017
2 mai 2017
barreau de VERSAILLES - No du dossier 4816 Ayant pour avocat plaidant Me Céline COTZA de la SCP CABINET LEGENDRE -SAADAT, avocat au barreau de PARIS Syndicat SYMNES CFDT Bourse du Travail 9-11 rue Genin
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fd9c8f2a8c10501c010523a
25 novembre 2019
25 novembre 2019
représentés par Maître Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Claire FILLIATRE substituant Maître Philippe GENIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fe204308dfeb80b38f77ec7
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Gentili et Mme de Renzis en cas d'empêchement.
Source officiellePage 13 sur 14
GENUINI AVOCAT
12/10/2025
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GENUINI AVOCAT
20/06/2024
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GENUINI AVOCAT
03/02/2023
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GENUINI AVOCAT
16/02/2021
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TOMASI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU-GENUINI-LUISI
24/11/2019
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