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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS J

627df77b0d41e0057d43e241

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

d'erreur matérielle de la [3] en date du 21 mars 2022, Vu la demande d'observations adressée à la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde en date du 7 avril 2022, Il ressort qu'il s'est glissé

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6684eaeea0de54ff609f7e76

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[I] [D], victime d'un accident survenu le 28 mai 2016 à 10h45, le salarié déclarant avoir glissé sur un sol humide.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909fd

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Attendu qu'une erreur matérielle de formulation s'est en outre glissée dans le premier paragraphe des motifs de l'arrêt susvisé où il a été indiqué à tort : " Attendu que M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6034ce3da1166ab88d0f78df

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Trois de ces salariés ont démissionné pour se mettre au service de la société GLI.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b283f73c18b33b338c11

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En l'espèce, il n'est pas contesté que le 30 septembre 2019, le salarié qui chargeait des entretoises sur le plateau d'un semi-remorque situé sur la base de vie principale a glissé, qu'il n'est pas tombé

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02937_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

derniers mois, suivant la formulation et les montants de l'avenant 5 qui a été rédigé par le maître d'ouvrage lui-même et auquel il ne donnera jamais suite, à concurrence de 159 996,42 euros TTC au glissement

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01187_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

de terrain, en amont de zones à risque fort de glissement.

Source officielle
CA

Chambre Civile

633fc329e633183e2ee17aa4

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Un nouveau glissement de terrain s'est produit dans la semaine du 16 au 22 février 2015.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX01542_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

du bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), la rupture de la canalisation d'alimentation en eau potable (AEP) en décembre 2014 a engorgé le talus et constitue l'élément déclencheur du glissement

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e8c549ea05a7cd2dd2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

mentionnant les circonstances suivantes : 'Date : 5 juillet 2017 ;Heure : 6 heures ; Activité de la victime lors de l'accident : change d'un patient + remise du lit en place ; Nature de l'accident : a glissé

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66a33c1802a12a235bae6c86

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Dans le cadre de sa requête, la caisse primaire d'assurance-maladie indique qu'une erreur s'est glissée dans le dispositif de l'arrêt de référence où le nom de Monsieur [N] [Y] est apparu à la place du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

602743ea0c59db189471afaf

Appel

12 février 2021

12 février 2021

salarié de la société en qualité de cimentier, a été victime le 16 février 2016 à 9 H d'un accident , la déclaration d'accident du travail établie le 17 février 2016 mentionnant que ' la victime a glissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb60

Appel

23 mai 2008

23 mai 2008

même où devait se poster l'opérateur, un espace important dans lequel le salarié pouvait être amené à entrer le pied ou la main ne serait-ce que pour y récupérer par exemple un objet qui s'y serait glissé

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03239_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

L... soutient qu’il existe un risque de glissement des véhicules stationnés sur les places de stationnement situées à l’extérieur dès lors que la pente est de 10 % et que, selon l’article 4.3 de la norme

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00850_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Estimant sa chute imputable au défaut d'entretien normal de l'échelle sur laquelle il a glissé, il a sollicité de la part des Voies navigables de France l'indemnisation de ses dommages.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafbb8cdc6046d47570a75

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La déclaration d'accident du travail du 10 mars 2022 indique que la salariée a glissé sur des graviers pour accéder à une boîte aux lettres et qu'elle s'était fracturée le talon droit.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185718

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

La commission qui comprend de la demande que les deux instructions demandées, dont elle n’a pu prendre connaissance, portent sur l’usage par les forces de gendarmerie des grenades GLI-F4, estime ensuite

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a8d282e12c85000874aeb4

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Or, à cet égard, il importe peu de savoir si la collision a eu lieu avec les skis de Mme [N] ou entre les corps puisqu'il est admis que l'usage des skis ou autre matériel de glisse procure à l'usager des

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02855_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

infiltrations ont pour cause, non pas un défaut d'étanchéité de la toiture-terrasse comme cela avait été initialement supposé, mais, d'une part, l'absence de captage d'un cours d'eau et, d'autre part, un glissement

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e535da81daa831884f458

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Au cas présent, il est effectif qu'une erreur dans la dénomination du représentant de la partie intimée s'est glissée dans le chapeau de l'arrêt sus mentionné, qu'il convient de le rectifier.

Source officielle

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