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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea0
16 décembre 2008
16 décembre 2008
BP 218 - 97899 SAINT-LOUIS CEDEX Représentée par Me François AVRIL, avocat au barreau de Saint-Denis DEMANDERESSE ET James X..., demeurant au no ... - PK 19 97418 LA PLAINE DES CAFRES
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL00211_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Selarl Pharmacie Praden Rocade, la Selarl Pharmacie de la Montée de Silhol , la Selarl Pharmacie Gay Brejon, la Selarl Pharmacie de la Jasse
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL00243_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Selarl Pharmacie Praden Rocade, la Selarl Pharmacie de la Montée de Silhol , la Selarl Pharmacie Gay Brejon, la Selarl Pharmacie de la Jasse
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef9
2 juillet 2021
2 juillet 2021
objet ; - Dit que les demandes subsidiaires de la S.C.I [Adresse 6] représentée par Maître [B] ès qualité, des sociétés Loft One et Jade conseil, du C.I.F.D (CIF IDF), du C.I.F.D.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d92a
3 mars 2011
3 mars 2011
JAMO à la S. A. X...
Source officielle1ère Chambre
68709fd6f0cfe7ae188feace
10 juillet 2025
10 juillet 2025
JAMA Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25VE01288_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
C... était suivi depuis 2006 pour une lésion chronique à la jambe gauche ; la surinfection de la plaie de la jambe gauche est liée à son immunosuppression, et à une fragilité liée à la GVH (réaction
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01359_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
concerne la régularité du jugement : - le tribunal a insuffisamment motivé sa réponse au moyen tiré de ce que le service aurait dû admettre en déduction de leurs revenus fonciers les sommes que la SCI Jade
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6780b79a34dc79f9f0614f02
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[N] [O] - Me Raphael JAMI Copie exécutoire à : - [4] Notifiée le : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90ba0
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Il a sollicité une pension militaire d'invalidité pour brûlure à la jambe droite, laquelle a été rejetée par la commission de réforme par décision du 13 novembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c144
10 avril 2008
10 avril 2008
délai non discutées, Ty X... a interjeté appel du Jugement prononcé par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH le 27 / 02 / 07 : - ayant fixé la résidence habituelle de Jade
Source officielle2ème Chambre civile
64f02e47db41fad969879b10
30 août 2023
30 août 2023
LEMEE XAVIER mandataire à la liquidation de la SAS JAMES EBENISTES Représentée par Me Noël LEJARD, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2022-213 Le MERCREDI TRENTE AOUT DEUX MILLE VINGT
Source officielleChambre 3-2
696ab414cdc6046d479425cc
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[J] [O] Copie exécutoire délivrée le : 15 janvier 2026 à : Me Lucas DREYFUS Me Julien SIMONDI Me James TURNER Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6780b79a34dc79f9f0614f04
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[L] [U] - Me Raphael JAMI Copie exécutoire à : - [4] Notifiée le : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience
Source officielle3ème chambre
64379e749477fe04f5cc6852
12 avril 2023
12 avril 2023
31555.2021.024832 du 13/12/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) INTIMES Madame [T] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8fefe
27 novembre 2012
27 novembre 2012
De leur union sont nés Guillaume le 13 décembre 1997 et Jade le 29 avril 2004. Sur la requête en divorce de Madame X..., une ordonnance de non-conciliation a été rendue le 12 octobre 2007.
Source officielle1ere Chambre Section 1
64549fd2eedb07d0f81863f0
2 mai 2023
2 mai 2023
, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [B] [O] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.M.C.V
Source officielleCabinet C
68106d30cda51f39e7a87b28
24 avril 2025
24 avril 2025
Défenderesse : Mme [K] [Z], née le 30 novembre 1973 à [Localité 4], de nationalité française, demeurant à [Adresse 3] ; Ayant pour avoca t la Selarl Cabinet Lau & Nogaro, représentée par la Me James
Source officielleChambre commerciale
64437b99823e6dd0f8bf8030
21 avril 2023
21 avril 2023
JADE prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65a23f457ca18b0008e5837d
12 janvier 2024
12 janvier 2024
droite compliquée d'algodystrophie" le lien entre cette fracture des os de la jambe et l'arthrose de la cheville siège de l'entorse causée par l'accident de trajet du 05 avril 2002.
Source officiellePage 13 sur 185
VINCENT, Michaël, Oreste, Gérard, James
02/08/2026
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POITEAUX, Stephane, christian, James
02/08/2026
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Maillard, Roman, James, Jean-Pierre
02/08/2026
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AUX DELICES DE JAMES
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selas Atoumo Mj en la Personne de Me Gérald Coquille 2 rue du Batonnier Hector Andre Croix de Bellevue 97200 Fort-de-France.
31/07/2026
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MVS FITZ JAMES
31/07/2026
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