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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
643a4239d83dbd04f5fb2913
14 avril 2023
14 avril 2023
2023/136 Rôle N° RG 19/08805 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BELKQ SARL CARMONA ENTREPRISE C/ [E] [C] Copie exécutoire délivrée le : 14 avril 2023 à : Me James
Source officielleETRANGERS
67f4b103da16d54af38e6180
5 avril 2025
5 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Pascal CARLIER, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielleETRANGERS
67f4b103da16d54af38e6182
5 avril 2025
5 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Pascal CARLIER, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de James
Source officielleChambre 3-1
662b43a6fe2545000831473a
25 avril 2024
25 avril 2024
Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère, rapporteur Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
6622095e9ce14200083895f7
18 avril 2024
18 avril 2024
Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b9
26 mars 2009
26 mars 2009
Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 26 Février 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Gérard SCHAMBER, Conseiller chargé du rapport, et Monsieur Eric JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e324
29 juin 2011
29 juin 2011
Jugement rendu(e) le 20 Novembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 07/01086 Copies exécutoires délivrées à : Me Laurent JAMMET
Source officielleChambre 1-3
66878c9805d6f7f678d48e64
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Rôle N° RG 23/15711 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMKFJ [G] [P] [O] [H] [V] [L] [R] [K] C/ [I] [U] divorcée [J] [F] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jamel
Source officielle4e chambre civile
62cfb21a548bc59fcf4f0f90
13 juillet 2022
13 juillet 2022
APPELANTE : SAS PERIS Représentée en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité au dit siège social La Vigneronne [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sarah CHARBONNIER-JAMET
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
644229f2d2fa6fd0f80404d0
20 avril 2023
20 avril 2023
référé délivrée à la requête de : DEMANDEURS Monsieur [E] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [C] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Marie De TAURIAC substituant Me Morgan JAMET
Source officielleChambre Commerciale
697328a8cdc6046d4764cab9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Elle faisait partie d'un groupe composé des sociétés SET Pneus, Feurs station technique, Allier Pneumatechnique et Balm Jamet Pneu. Elle était adhérente du réseau de distribution Point S.
Source officielleChambre 3-1
6690c71c0d808eb34e45535e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ORDONNANCE D'INCIDENT DU 11 JUILLET 2024 Nous, madame Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de madame Marielle JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be2e
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Jacques- André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistés de Me Guy SOREL, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f42
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Guy SOREL, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab60
28 février 2008
28 février 2008
Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Guy SOREL, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00915_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 18 mars 2022, la société Bâti-conseils Guyane, représentée par Me Jamet, relève appel de cette ordonnance n° 2000533 du 17 janvier 2022.
Source officielle2ème chambre
6789f239e53fca3659f67326
16 janvier 2025
16 janvier 2025
LES TROIS CONTINENTS, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [H] [C], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Philippe
Source officielleChambre 1-7
642fb550cece1704f574732c
6 avril 2023
6 avril 2023
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à :Me James TURNER Me Laurence DE SANTI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des
Source officielleETRANGERS
6875e1dc1a3e620318518268
12 juillet 2025
12 juillet 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielleETRANGERS
67f4adbb76ec6bab6dfbac91
5 avril 2025
5 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Pascal CARLIER, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officiellePage 13 sur 65