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457 résultats pour « Jessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Urgences

68e5f1a8c9f36f05b4431823

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Aurélie VERGNE Me Victoire JENNY ARRÊT du : 07 OCTOBRE 2025 n° : N° RG 24/01443 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HAGO

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87326

Appel

7 mars 2005

7 mars 2005

par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assisté de Me Jean-paul COTTIN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame M représentée par Me Bernard DE LAMY, avoué à la Cour assistée de la SCP JEAY

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d8a367cdc6046d47bd4140

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

CALA MIGHTY [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jenny CARLHIAN Me Renaud ARLABOSSE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juridiction

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6710aa6dbe64d7e51024516a

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Sur appel du jugement du CPH de [Localité 3] du 21/05/2021 - RG F 19/997 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le :17-10-24 à : -Me Marie-Noëlle COLLEU -Me Jerry

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CA

Chambre 4-6

6868b6be2f06adf21413c3ef

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

LES CINEMAS DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : 04/07/2025 à : - Me Jerry DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Me Julien MEUNIER, avocat au barreau

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CA

18e Chambre

6036ab622f49344ce3f9b183

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 SEPTEMBRE 2015 N°2015/499 Rôle N° 13/00600 [L] [S] C/ Sarl [Y] [C] Grosse délivrée le : à : - Me Jerry

Source officielle
CA

18e Chambre

615e0c6ac25a97f0381f4a7b

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

3674 Joints au Rôle N° 12/03553 SAM MICROTECHNIC C/ [G] [I] SARL MLM Grosse délivrée le : à : - Me Elie COHEN, avocat au barreau de NICE - Me Jerry

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CA

Chambre 1-2

696153fdcdc6046d47c5f76a

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ADMINISTRATEURS NICOIS ASSOCIES, dont le siège social est [Adresse 7] représenté par Me Julien DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jenny

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CA

1ère Chambre

64364d6429c3df04f589a5c9

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

LA LUNE [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat Me Jessy RENNER, avocat au barreau de POITIERS substituée par Me Cindy MOCZULSKI INTIMEE : S.C.I.

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CA

Chambre Sociale

662c9501b787c4000862f72b

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

DU HAVRE du 12 Décembre 2022 APPELANT : Monsieur [U] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Nathalie VALLEE de la SCP VALLEE-LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Jessy

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CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0ab

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

Instance de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, Monsieur Régis, Charles, Florent X... ... ... 51530 CHAVOT COURCOURT COMPARANT, concluant par Me Estelle PIERANGELI avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Jessy

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CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b31

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

A...Jessy, qui a attesté en sa faveur, avait démissionné de ladite association dès septembre 2010.

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CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b54

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

A...Jessy, qui a attesté en sa faveur, avait démissionné de ladite association dès septembre 2010.

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CA

3ème chambre

650bdf55beee0f8318b97585

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

MATMUT [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Caisse CPAM HAUTE GARONNE [Adresse 1] [Localité 3] Assignée

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CA

8ème Ch Prud'homale

6710aa6dbe64d7e51024516c

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

ADM) Sur appel du jugement du CPH de [Localité 4] du 21/05/2021 - RG F 19/998 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Marie-Noëlle COLLEU -Me Jerry

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CA

18e Chambre

5fdc2eeb50cc02530a7dd27a

Appel

14 décembre 2018

14 décembre 2018

Copie exécutoire délivrée le : 14/12/2018 à : Me Jerry Y..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Alain-David Z..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement

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CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949d6

Appel

20 août 2020

20 août 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/08/2020 la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT Me Victoire JENNY ARRÊT du : 20 AOUT 2020 No : 152

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CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd2b

Appel

22 août 2012

22 août 2012

01 au Salon Diego Lorite, 598 h soit 3, 5 mois ; Qu'il convient donc d'examiner point par point les autres étapes professionnelles de l'appelante ; Du 1er novembre 1989 au 31 mars 1991 au salon Jenny

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

652a30a87ed1ea831811256c

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

jugement rendu le 22 novembre 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 17/02427 APPELANTE Madame [B] [G] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] MAROC représentée par Me Jenny

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CAA

Juge des référés

ORCA_23VE01554_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

C, représenté par Me Jesus Ferreira, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté contesté ; 3°) de mettre à la charge de l'État

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