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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6780b928b10ab0632f704978

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[R] - condamné la société Saint-Joseph à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66ff8581a4ff9ec259c09449

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DU 3 OCTOBRE 2024 MAB/KV Rôle N° RG 23/06994 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLKQW Société SEA PRINT LDA C/ [N] [E] Copie exécutoire délivrée le 03/10/24 à : - Me Joseph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd85344

Appel

14 février 2001

14 février 2001

C/ Anne-Joseph X..., DOCTEUR BARTHELEMY B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e546

Appel

12 août 2010

12 août 2010

Joseph X... a résisté à ces demandes et demandé le parachèvement de la vente ou à défaut l'application de la pénalité contractuelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0b9

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

Joseph, Mme Marie Z... épouse D..., Mme Marie Z... épouse G..., Mme Z... épouse I..., et M. Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df4b

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Le 24 janvier 2005, Monsieur Joseph X...disparaissait de son domicile à CORTE.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

677cc52daf5a7ad97917abd0

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 4] [Localité 3] N° RG 24/13241 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN422 Chambre 1-2 Ordonnance n° 2025/ M5 Fondation FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH Représentant

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67ee19726cff766e94e38a60

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[W] [G] Représentant : Me Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 3-3

67ee196e6cff766e94e38a2c

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Etablissement SOCIETE GENERALE représentée par Me Julie DE VALKENAERE de la SELARL JDV AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelante et défenderesse à l'incident Monsieur [E] [W] représenté par Me Joseph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea7f

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

G : 11/ 08523 Melle Marie Josèphe X... C/ Mme Evelyne Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92408

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Joseph, au lieu et place de Mme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92afb

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Mme Marie Josèphe Y...épouse X... UDAF 44 M. Yvon X... M. Patrick X... M. Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937ec

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

GROUPAMA LOIRE BRETAGNE SAS JOSEPH FOUGERES Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b77

Appel

22 février 2013

22 février 2013

Joseph X.... Annule la décision du ministère de la défense du 7 octobre 2010 rejetant la demande de revalorisation de la pension militaire d'invalidité de M. Joseph X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c87

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

Joseph X... C/ Mme Jeanine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6711fa947603bf88a188449d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Le syndicat des copropriétaire de la cité Saint Joseph 2 est propriétaire à [Adresse 2], d'un terrain de 7 126 m², dans l' ancienne résidence Saint Joseph, terrain qui a été loué à l'ASPTT, à effet du

Source officielle
CA

14e Chambre

61624d61ed30a8f561738230

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 04 JUIN 2014 N°2014/482 Rôle N° 12/19613 URSSAF DES BOUCHES DU RHONE C/ ASSOCIATION HOPITAL SAINT JOSEPH ARS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur X... Joseph, le 26 Mars 2003c/Monsieur MR ET MADAME Y

6253c8f5bd3db21cbdd86d1f

Appel

10 décembre 2003

10 décembre 2003

Joseph, le 26 Mars 2003 contre Monsieur MR ET MADAME Y... Philippe M. le Procureur de la République, le 26 Mars 2003 contre Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b74c

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

C/ Bernadette X... épouse Z..., Thérèse X... épouse A..., Anne Marie X... épouse B..., Jean François X..., Joseph X..., Agnès X... épouse C..., Marie Joseph X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a6a3

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

C / FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH Jean Marie, Alain Z... François A... Elisabeth A...

Source officielle

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