Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, désignée en application de l'article R 222-24 du code de justice administrative, - et les observations de Me Goachet

DEMANDEUR A L'INCIDENT C/ S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représentant : Me Florence FROMENT MEURICE de la SELAS KARMAN

d'une ligne de tramway, un protocole d'accord est intervenu le 16 novembre 2011 entre la société immobilière de la Néboude, la société de la mobilité de l'agglomération toulousaine (Smat) et la société Kaufman

CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX Etablissement public, pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège situé [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Gautier KAUFMAN

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 décembre 2023.

Il n'y a pas de débat sur le fait que la société Kaufman & Broad en avait bien été rendue destinataire.

-Client Kaufman & Broad Kaufman & Broad a confié une mission d'expertise indépendante à Detroyat suivant lettre d'engagement du 7 juin 2007, le coût en étant fixé à 100.000 euros HT, montant qui a donné

[U] [C] [Adresse 2], [Adresse 2] [Localité 6] et Mme [E] [M] épouse [C] [Adresse 2], [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me Florian KAUFFMANN, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par

Michaël Kauffman, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2022.

Michaël Kauffmann, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 20 février 2024.

Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Michaël Kauffmann, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M. B A a intégré l'armée de terre le 2 avril 2022 en qualité de militaire du rang au 13ème régiment du génie.

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Bibron, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Kauffmann, rapporteur public.

Michaël Kauffmann, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 janvier 2023.

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 février 2023.

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2022.

B, représenté par Me Uzan-Kauffmann, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 25 mai 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 30 juillet 2018 ; 3°) de fixer

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Lagarde, représentant l'université de La Réunion. Considérant ce qui suit : 1.