CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
642d1506cb8fa004f57da42b
4 avril 2023
par Monsieur Laurent FRAVETTE, Le conseiller de la mise en état et Madame Marina BOYER, le greffier.
Chambre 4-4
69d8a6afcdc6046d47bd8b11
9 avril 2026
Laurent DESGOUIS, Conseiller Greffier: Madame Françoise PARADIS-DEISS.
2ème CHAMBRE CIVILE
63d3799bd1bc2605de4b4706
26 janvier 2023
EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Madame [F] [G] est propriétaire d'une parcelle cadastrée [Cadastre 6] située dans la commune de [Localité 2], lieu-dit [Adresse 4].
Cour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86591
5 décembre 2002
Elles ajoutent qu'en dépit d'une clause contractuelle de non-sollicitation, la société YVES SAINT-LAURENT PARFUMS a travaillé avec madame Z... et a récupéré indûment les investissements commerciaux de
Pôle 5 - Chambre 5
633fc349e633183e2ee17aed
6 octobre 2022
PRIGENT, Présidente de la chambre 5-5 Madame Nathalie RENARD, Présidente de chambre Madame Christine SOUDRY, Conseillère qui en ont délibéré, Greffière, lors des débats : Madame Yulia TREFILOVA-PIETREMONT
Rétention Administrative
65ab70f836bfc00008d68bba
19 janvier 2024
Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Madame Ida FARKLI, Greffier, ORDONNANCE contradictoire, Prononcée par mise à disposition
6253c918bd3db21cbdd8734a
26 octobre 2004
ARRET DU 26 Octobre 2004 APPELANTS : Madame Laurence Y... épouse Z..., représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me LE CHENE CHRISTOPHE, avocat au barreau de VALENCE Monsieur Vincent
6253c91cbd3db21cbdd87477
Pôle 6 - Chambre 13
6360ca9d3c369c7f7499703f
28 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
63660b57bb0cef7f74279334
4 novembre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0d85c25a97f0381f4dab
4 février 2015
Madame [L] [I] a été déboutée de ses autres demandes et la société Laurence Esthétique a été condamnée aux dépens de l'instance.
6253cc24bd3db21cbdd8f3fa
7 février 2012
EXPOSE DU LITIGE Madame Marcelle Z... a occupé pendant prés de 70 ans, sans bail écrit un appartement situé ...à Oyonnax, aujourd'hui propriété de monsieur Hervé Y... et de sa soeur madame Laurence Y
6253ca21bd3db21cbdd8a21e
11 décembre 2007
APPELANT Monsieur Laurent X...
642d1506cb8fa004f57da429
Pôle 5 - Chambre 8
6033a17b2c892955fe90c4ed
9 mai 2017
Laurent BEDOUET, Conseiller qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience par M.
6253cb76bd3db21cbdd8d8d3
9 mars 2011
TARDIVEL Me Laurence SAADA Copies certifiées conformes délivrées à : S.
15e Chambre A
6162af1d9547460d26ddb6d7
28 juin 2013
RICORD, avocat au barreau de GRASSE Madame [H] [R] épouse [P] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN
6253ca16bd3db21cbdd8a036
22 novembre 2007
Madame Marie-Luce X... épouse A... c / Monsieur Laurent K... Monsieur Serge C... Madame Jacqueline D... Monsieur Gérard D...
2ème CH - Section 1
6614da5028647600086a9167
8 avril 2024
BAYLAUCQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Laurence BAYLAUCQ, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Joëlle GUIROY, Conseillère Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller
63660b67bb0cef7f74279346
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES
Page 13 sur 999