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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
6346597ec024d1adffef7715
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Jugement rendu le 02 Juillet 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2020F00098 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03410_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
E F ont demandé au tribunal administratif de Nancy de condamner le centre hospitalier de Briey, d'une part, à leur verser la somme de 117 591 euros, en réparation des préjudices subis par leur mari et
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162da76dda066944ee0e8f5
12 avril 2012
12 avril 2012
de l'article 700 du Code de procédure civile, - de condamner la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE aux entier dépens.
Source officielleCh. Sociale -Section A
631834970876004f131a5f20
6 septembre 2022
6 septembre 2022
' Condamner enfin la SCP FROMONT BRIENS aux entiers dépens de l'instance.
Source officielle5ème Chambre
6791de5c93ef93c421386b31
22 janvier 2025
22 janvier 2025
1103, en date du 28 mars 2024, APPELANTE : SCEA DU GRAND PRE, représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3], inscrite au registre du commerce et des sociétés de Briey
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923a5
7 mai 2015
7 mai 2015
Au cours de ce délibéré, Madame BRIEU, a rendu compte à la Cour, composée de Madame BRIEU, Conseiller, de Monsieur SABRON, Président de chambre et de Monsieur PUGNET, Conseiller.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
659f97d43328fa00087a260c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Dominique BRUNEAU et Catherine BUCHSER-MARTIN
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA00131_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
La commune de Presles-en-Brie fait appel des articles 5 à 8 de ce jugement. Sur la requête de la commune de Presles-en-Brie : 3.
Source officielleJEX
69cf5ca1cdc6046d47f38726
2 avril 2026
2 avril 2026
2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00841 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FRJO Décision déférée à la cour : Jugement du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02506_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Briet au sein de l'hôtel, notamment lors de rendez-vous ou de réunions, et avoir été en relation directe avec celui-ci.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67f8a897a5ae27812390de2b
10 avril 2025
10 avril 2025
COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 2] [Localité 6] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Sophie VALAY-BRIERE
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA00164_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Par un courrier du 9 septembre 2020, le maire de Sucy-en-Brie a rejeté cette demande.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00664_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Martin, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Brière, substituant Me Claisse, représentant le Conseil national activités privées de sécurité.
Source officielle5e Chambre
5fdc16d13132893b214b9e47
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Copies certifiées conformes délivrées à : SA GEORGES BRIERE C... X...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fca761cc561ac6356f038bd
8 octobre 2020
8 octobre 2020
réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.
Source officielle13e chambre
6346597fc024d1adffef771d
11 octobre 2022
11 octobre 2022
, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller,
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6438f33da942a604f5e937c4
13 avril 2023
13 avril 2023
[S] [Y], qui a accepté que l'audience soit prise en audience publique - Mme Sophie VALAY-BRIERE, en son rapport - M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65321b0a9e4ea48318f5ae3d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Par acte du 4 mai 2021, la société Crédit agricole Mutuel Brie de Picardie a fait assigner M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fca75ea25afd4632088c613
8 octobre 2020
8 octobre 2020
réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92175
18 mars 2015
18 mars 2015
A cette audience, en chambre du conseil, Madame BRIEU a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
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