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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
653b5968502b828318c4e48a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, avocat au barreau de NANCY substituée par Me Jérôme DANIEL, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président
Source officielle1ère Chambre A
6033712bda725b259d2d7945
15 juin 2017
15 juin 2017
12) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP ARGELLIES, APOLLIS, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par la SCP LARGUIER BRINGER, avocat au barreau de MILLAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e69
15 juin 2017
15 juin 2017
représentée par la SCP ARGELLIES, APOLLIS, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par la SCP LARGUIER BRINGER, avocat au barreau de MILLAU, plaidant INTIMEE : SARL DU MOULIN DU TARN RCS
Source officielle2e chambre sociale
5fca6dcc3f010658d0c22b1b
21 octobre 2020
21 octobre 2020
Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 16/00410 - N° Portalis DBVK-V-B7A-M42E Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 OCTOBRE 2016 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MILLAU
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a04
29 mai 2001
29 mai 2001
ET : INTIMES Monsieur Jack DE X... 85 Boulevard Thierry Sabine 62520 LE TOUQUET PARIS PLAGE Madame Christine Y... 1 Square de la Faisanderie 60500 CHANTILLY Comparants concluants par la SCP MILLON PLATEAU
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02225_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
68f7156aa0214f9bf6ab14ca
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Représentant : Me Elodie CHEIKH HUSEIN, avocat au barreau de LILLE Madame [I] [L] Représentant : Me Elodie CHEIKH HUSEIN, avocat au barreau de LILLE INTIMEE Madame [R] [N] Représentant : Me Benjamin MILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915b0
19 mai 2014
19 mai 2014
A l'audience de plaidoirie du 17 Mars 2014, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91634
26 mai 2014
26 mai 2014
A l'audience de plaidoirie du 07 Avril 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Luc SARRAZIN, Conseillers, assistés de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b63
20 octobre 2014
20 octobre 2014
L'affaire a été fixée à l'audience du 15 Septembre 2014, après ordonnance de clôture rendue le 6 août 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da5
15 décembre 2014
15 décembre 2014
A l'audience de plaidoirie du 17 Novembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Luc SARRAZIN, Conseillers, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91deb
18 décembre 2014
18 décembre 2014
A l'audience de plaidoirie du 13 Novembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés
Source officielle4e chambre civile
6350e4d642150aadff23db36
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielle1ère Chambre
68f07d9dbfd83326c7063785
14 octobre 2025
14 octobre 2025
TES TECHNIFOR Représentant : Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat au barreau de NANCY Nous, Jean-Louis FIRON, Conseiller à la Cour d'Appel de NANCY
Source officielleRétention Administrative
6974b6e1cdc6046d478af78a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Assisté de Maître Sabine MILON, avocate au barreau de MARSEILLE, choisie. et de Madame [T] [G], interprète en Arabe, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Source officielle4e chambre civile
6285e13b6a1876057df5d386
18 mai 2022
18 mai 2022
Frédéric DENJEAN, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officielleRétention Administrative
66ab250aba731fad7dd353ae
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Corentin MILLOT, Greffier, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 29 Juillet 2024 à 12H30, Signée par Mme Nathalie MARTY, Conseiller et M.
Source officielleRétention Administrative
66ab250aba731fad7dd353b0
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Corentin MILLOT, Greffier, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 29 Juillet 2024 à 12H22, Signée par Mme Nathalie MARTY, Conseiller et M.
Source officielleRétention Administrative
66ac7689a9cfa399a90d1dfb
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Corentin MILLOT, Greffier, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 31 Juillet 2024 à 15H50, Signée par Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère et M.
Source officielleRétention Administrative
66c58302784a89285d3f32d0
19 août 2024
19 août 2024
Corentin MILLOT, Greffier, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 19 Août 2024 à 18H00 Signée par Madame Natacha LAVILLE, Présidente et M.
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