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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb42
11 septembre 2008
11 septembre 2008
ET : Monsieur Gérard X... ... 51190 LE MESNIL SUR OGER Comparant, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil le cabinet ACG associés
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92776
29 septembre 2015
29 septembre 2015
née le 26 Août 1974 à CLERMOND FERRAND (63011) ... 29300 BAYE Représentée par Me Chloé GUILLOIS, avocat postulant au barreau de QUIMPER Représentée par Me GOASDOUE substituant Me OGER, avocat plaidant
Source officielleChambre sociale-2ème sect
625bae5c44cde4277d1bd574
15 avril 2022
15 avril 2022
conformément à la Loi, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : EXPOSÉ DU LITIGE ET PRÉTENTIONS RESPECTIVES DES PARTIES Mme [P] [W] a été engagée par l'Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique (OGEC
Source officielleSociale A salle 1
67592de74f06387a26ce76b2
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Virginie STIENNE-DUWEZ, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/01259 du 02/12/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉ : OGEC
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02301_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
jugement attaqué, qui s'est prononcé sur le défaut de mention dans la notation litigieuse de sa participation à des épreuves sportives militaires et son admission au concours " Officier Gendarmerie Rang " (OGR
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92263
9 avril 2015
9 avril 2015
D... lors de cette division fait mention de l'existence d'une clôture située sur la ligne entre deux bornes OGE 16 et 17 séparant la bande de terrain vendue aux époux Z... de la partie restante de la parcelle
Source officielleChambre Sociale
68df589b5835300816d815d2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Me Patricia RIQUE-SEREZAT de la SELARL SELARL RIQUE-SEREZAT THEUBET, avocat au barreau du HAVRE INTIME : Monsieur [T] [O] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Marie Pierre OGEL
Source officielleChambre Sociale
63ca43269066fd7c90fc286d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[Localité 3] représentée par Me Clifford AUCKBUR de la SCP AUCKBUR, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [U] [V] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Marie Pierre OGEL
Source officielleChambre Sociale
62873346c1d4e9057d612f3a
19 mai 2022
19 mai 2022
GUNEY ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Nadège SANSON, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [B] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marie Pierre OGEL
Source officielleChambre Sociale
6688de06676b73dd81b96cb0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
. - Grosse Me PEPIN 5.7.24 Me OGEZ 5.7.24 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 JUILLET 2024 N° 72 - 7 Pages APPELANT : Monsieur [I] [M] [Adresse
Source officielleChambre Sociale
67134c07208351cec6586751
18 octobre 2024
18 octobre 2024
DÉCISION DÉFÉRÉE : 20/00605 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 04 Juillet 2022 APPELANT : Monsieur [Y] [V] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Marie-Pierre OGEL
Source officielle1ère chambre
633fc327e633183e2ee17a94
6 octobre 2022
6 octobre 2022
CHABANNES de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : DEFENDERESSE AU DEFERE Association ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (OGEC
Source officielle3ème chambre
627df9860d41e0057d43e7bf
12 mai 2022
12 mai 2022
12/05/2022 ARRÊT N° 373/2022 N° RG 21/02416 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OGE3 CBB/MB Décision déférée du 27 Avril 2021 - TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre Sociale
6438f36da942a604f5e938f8
13 avril 2023
13 avril 2023
DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE DIEPPE du 13 Avril 2021 APPELANT : Monsieur [F] [K] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD OGEL
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04554_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
pièces du dossier qu'il a commencé à travailler sous un faux nom en tant que commis de cuisine d'octobre 2015 à mars 2019 puis qu'il a été embauché par la suite comme plongeur au sein de l'établissement OGEC
Source officielle1ère Chambre
680c6bd58eda960fba78b29f
25 avril 2025
25 avril 2025
lieudit « [Adresse 4] » à [Localité 7], telle que proposée par l'expert, Madame [Y] [S], dans la pièce n°7 de son rapport en date du 19 septembre 2023, annexé au présent jugement ; Dit que les bornes OGE
Source officielle1ère chambre civile B
6162c5121e6e055673490884
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Les consorts [U] ont par la suite matérialisé les limites résultant du bornage en mettant en place des piquets introduits dans les bornes OGE reliés avec un ruban plastique.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b9f9ae8452800008b2b79b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
FREDERIC BLANC MJO Copie exécutoire délivrée le : à : Me OGER Me GOSSELIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES
Source officielleChambre Sociale
69fd70f5cdc6046d470249ce
7 mai 2026
7 mai 2026
DÉFÉRÉE : 22/921 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] du 26 Mai 2025 APPELANT : Monsieur [K] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD OGEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89542
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Les Tabourettes Lieudit Le Bosset 38780 ESTRABLIN comparant en personne, assisté de Me Marie-Pierre OGEL, avocat au barreau de DIEPPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellePage 13 sur 22